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Résultats de votre recherche “1997 DRH 19-1”
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Modification du statut particulier applicable au corps des directeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DRH 19-1°]

Extrait : effet au 1er août 1996. 1997 DRH 19-1°Modification du statut particulier applicable au corps 1997. Reçue par le représentant de l'Etat le 26 juin 1997. Le Conseil de Paris, siégeant en formation du 20 février 1997 ; Vu le projet de délibération, en date du 6 mai 1997, par lequel M. le Maire

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