Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2003 DRH 38”
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 >

142 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

Extrait : .000 euros. 2003, JS 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention 'année 2002. - Montant : 11.000 euros. 2003, DAEE 38 - Subvention à l'Association des commerçants de la Porte Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2003 la convention correspondante. - Montant : 80.000 euros. 2003, DASCO 165 - Subventions à plusieurs associations étudiantes parisiennes pour monter leurs projets culturels. - Montant total : 9.000 euros. 2003, DASCO 166

25 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / OCTOBRE 2003

Extrait : .764,36 euros. 2003, DRH 14 G - Modification des délibérations 2002 DRH 28 G et 2002 DRH 29 G, en date du 28 et familial et de droit de visite pour un montant de 38.490 euros. 2003, ASES 300 G - Fixation Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2003 Châtelet. 2003, DASCO 63 G - Rectificatif à la délibération 2002 DASCO 34 G relative à une subvention au CROUS - Centre Jean Sarrailh. 2003, DASCO 64 G - Rectificatif à la délibération 2002 DASCO 33 G relative

143 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : ). - Subvention correspondante. - Montant : 38.000 euros. 2003, JS 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris. 2003, DRH 27 'une indemnité de sujétions et de responsabilité aux adjoints administratifs spécialité animation. 2003, DRH 29 de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen. 2003, DRH 32 . 2003, DRH 35 - Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services

155 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MAI 2003

Extrait : . - Subvention correspondante. - Montant : 38.000 euros. 2003, JS 125 - Subvention à l'association "Zadig : 38.887 euros. 2003, DFAE 50 - Subvention à l'Association du centre commercial Daguerre (14e des activités de coopération menées par la Ville de Paris. 2003, DRH 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris 'agents de la Ville de Paris en scolarité. 2003, DRH 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché " destiné aux agents de la Ville de Paris. 2003, DRH 51 - Modification de la délibération DRH 95 des 18

278 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

Extrait : ). - Montant : 38.000 euros. 2003, JS 529 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2003 des étudiants. - Montant : 9.000 euros. 2003, DASCO 195 - Subvention à l'Association étudiante Starting block .000 euros. 2003, DASCO 229 - Subvention à l'Association étudiante debout étudiants gays et lesbiennes . - Montant : 3.000 euros. 2003, DASCO 249 - Subvention à l'association "Ligue des droits de l

13 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

Extrait : . 2003, DRH 3 G - Modification du titre II de la délibération GM. 72, en date du 21 mars 1988, modifiée équivalentes des personnels de l'Etat. 2003, DRH 4 G - Majoration du montant des allocations attribuées de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. 2003, DRH 5 G - Fixation des règles d'organisation générale . Eric FERRAND, rapporteur. 2003, DPA 38 G - Approbation du principe de réalisation des prestations Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2003

75 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

Extrait : paritaire et du Comité d'hygiène et de sécurité du Cabinet du Maire. 2003, DRH 3 - Modification de la délibération DRH 17, en date des 12 et 13 juillet 1999 relative à la nouvelle bonification indiciaire. 2003 de Paris. 2003, DRH 8 - Indemnisation de Mme Dominique FEIX, chargé de mission cadre moyen, consécutive à l 'annulation par le Tribunal administratif, de son licenciement du 20 janvier 1999, par jugement du 29 décembre 2001. 2003, DRH des volumes d'un immeuble situé 76-76 bis, rue de Rennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. 2003, DAC 38

217 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

Extrait : ). - Subvention correspondante. - Montant : 38.000 euros. 2003, JS 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris ). - Subvention correspondante. - Montant : 38.000 euros. 2003, JS 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de marque SEMAT. 2003, DPE 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d et de construire relatives à la restructuration du tribunal d'instance du 20e arrondissement (20e). 2003, DRH 19 de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire lesdits marchés. 2003, DRH 30

194 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

Extrait : 'assistance à la diffusion des plans de voirie. M. Denis BAUPIN, rapporteur. 2003, DPVI 38 - Subvention, au titre de l de Paris de signer les protocoles d'accord correspondant. 2003, DRH 26 - Modification de la délibération de la Commune de Paris. 2003, DRH 31 - Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l de Paris (F/H). 2003, DRH 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction de Paris (ASPP). 2003, DRH 70 - Fixation des modalités de la liste d'aptitude au corps des architectes

29 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MARS 2003

Extrait : du Panthéon (5e). 2003, DU 38 - Acquisition des lots nos 1 et 4 du futur lotissement de terrain situé 7, place 'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 10.600 euros. 2003, ASES 38 - Subvention 'Hôtel de Ministre délégué à la coopération et à la francophonie, 20, rue Monsieur (7e). 2003, PJEV 38 - Autorisation de nettoyage des locaux avec la société SAFEN S.A. 2003, DRH 4 - Fixation du statut particulier, du classement de Paris. 2003, DRH 5 - Modification de la délibération D. 1054-7° en date du 8 juillet 1991 modifiée

15 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

Extrait : 'action sociale et des familles. 2002, DRH 17 G - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique de Paris. 2002, DRH 24 G - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires effectués par les personnels du Département de Paris. 2002, DRH 25 G - Indemnité d'administration et de technicité attribuée à certains personnels du Département de Paris et montants de référence. 2002, DRH 26 G - Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des services centraux du Département de Paris. 2002, DRH 27 G - Attribution

17 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / AVRIL 2004

Extrait : 'impression destinés à l'ensemble des services du Département de Paris en 5 lots séparés. 2004, DRH 5 G - Fixation -collèges parisiens pour l'année 2003. 2004, DASCO 17 G - Subventions à divers établissements scolaires. - Montant 'un éclairage à l'ensemble immobilier scolaire Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). 2004, DPA 7 G 'encloisonnement des circulations du bâtiment des classes à l'ensemble immobilier Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). 2004, DPA 'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul - Saint-Gervais" (4e) au titre de 2003. - Montant : 700 euros. 2004, DDATC 30

11 - 2004, DDEE 38 G - Subvention à l'association "Carrefours pour l'emploi" : organisation du forum "Paris pour l'emploi 2004". - Montant : 100.000 euros Débat / Conseil général / JUILLET 2004

Extrait : de délibération DDEE 38 G concernant l'attribution d'une subvention à l'association "Carrefours pour l 'organisation de la deuxième émission du Forum pour l'emploi. Fort du succès de l'édition 2003, il est en effet proposé pour l'Emploi mis en place depuis décembre 2003. J'espère que Christian SAUTTER acceptera 'initiative d'anciens DRH de grandes entreprises privées et publiques, d'officiers supérieurs du monde militaire 'indiquer M. DAGUENET (30.000 personnes attendues au lieu de 25.000 en 2003), que l'effort doit porter

8 - 2003, DRH 17 G - Subvention de fonctionnement complémentaire octroyée au titre de l'année 2003 à l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). - Montant : 360.380 euros Débat / Conseil général / JUILLET 2003

Extrait : . Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2003, DRH 17 G). null8 - 2003, DRH 17 G - Subvention Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DRH 17 G accordant une subvention de fonctionnement complémentaire octroyée au titre de l'année 2003 à l . - Madame la Présidente, mes chers collègues, à propos de ces deux projets de délibération DRH 92 et DRH 17 G relatifs aux subventions de fonctionnement complémentaires, au titre de l'année 2003, octroyées

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

Extrait : ainsi que de la délibération 2003 DRH 39 des 15 et 16 décembre 2003 relative à l?emploi d?agent d?encadrement du nettoiement ?opération de restructuration du restaurant administratif situé 9, place de l?Hôtel de Ville (4e). 2007, DRH 15 - Fixation , DRH 16 - Fixation du statut particulier applicable au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris. 2007, DRH 22 - Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire . 2007, DRH 25 - Fixation du statut particulier applicable au corps des auxiliaires de puériculture

177 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

Extrait : à des associations de jeunesse du 11e arrondissement. - Montant total : 38.000 F. 2001, JS 133 - Subventions

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 70 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offre ouvert et signature du marché relatif à la fourniture de potelets à mémoire de forme. 2013 DVD 135 Signature du marché pour les prestations d'entretien des postes d'appel d'urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et les tunnels sécurisés. 2013 DVD 207 Signature d'un marché de fourniture de panneaux de grilles d'arbres et de regards d'assainissement. 2013 DVD 233 Contrat d'occupation du domaine public avec la société Bespoke Auto Spa pour l'exploitation de locaux de lavage d'automobiles dans le parc de stationnement Joffre (7e). 2013 DVD 220 Signature avec la Préfecture de Police d'une convention relative au contrôle du stationnement payant à partir de tickets virtuels. 2013 DVD 228 Prolongement du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Signature avec Eau de Paris de la convention pour les travaux d'accompagnement correspondants. 2013 DVD 239 Extension du Tramway de la Porte d'Ivry à la Porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e), avenant n° 5 au marché de maîtrise d'oeuvre lot 1 et de l'avenant n° 3 pour la mise en place de la priorité aux carrefours à feux. 2013 DVD 223 - DEVE 196 Prolongement de la ligne 14 de St Lazare à la Mairie de St Ouen. Signature avec la RATP d'un avenant n° 5 à la convention d'affectation du domaine public viaire (8e et 13e) et d'une convention mettant à disposition des volumes dans le sous-sol du parc de Bercy (12e). 2013 DVD 146 Aménagement des espaces publics du site de l'Hôpital Broussais (14e). Signature de l'avenant n° 1 au marché de maitrise d'oeuvre correspondant. 2013 DVD 238 Prolongement de la passerelle du Cambodge à Paris (14e) et Gentilly (94). Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne de l'avenant n° 1 à la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage des études. 2013 DVD 231 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

Extrait : à bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant". 2013 DRH 38 Signature de trois marchés à bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant". 2013 DRH 38 Signature de trois marchés à bons de commande 'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de l'Hôtel de Ville de Paris. 2013 DRH 33 Avenant relatif à la fourniture de chèques d 'obtention du diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants. 2013 DRH 64 Fixation du statut particulier du corps des cadres de santé paramédicaux de la ville de Paris. 2013 DRH 65 Fixation de l'échelonnement indiciaire

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Extrait : de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 31 juillet 2003 avec la S.I.E.M.P pour la réalisation d?une halte communales situées 14 à 38, rue Cantagrel, 52, rue du Dessous-des-Berges et 45 à 55, rue du Chevaleret (13e ?immigration. Montant total : 5.683 euros. 2006, DRH 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons

89 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

Extrait : , DRH 38 - Fixation de modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des bibliothécaires Recherche et Loisirs 10e" au titre de la période allant du 1er septembre 2003 au 30 avril 2004. 2004, DJS Hermite à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e nord" au titre de l'exercice 2003-2004. 2004, DJS 493 'association "Loisirs Animation Goutte d'Or" au titre de l'exercice 2003-2004. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. 2004 . le Préfet de police de souscrire un avenant à la convention du 10 novembre 2003 relative à la prise

2007, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Extrait : de maîtrise d?ouvrage signée le 24 avril 2003 entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville à son représentant de signer ledit avenant. 2007, DU 38 - Secteur Beaugrenelle - Dalle Keller (15e). - Déclassement GALDIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2007, DRH 5 - Subvention Dominique BAUD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2007, DRH 6 - Subvention

Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 >