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77 - 2004, DRH 40 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des chargés d'études documentaires de la Commune de Paris.2004, DRH 41 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris.Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la création du corps de chargés d'études documentaires et du corps de secrétaires de documentation Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

Extrait : de délibération DRH 40 et DRH 41 sur lesquels les amendements nos 35 et 36 ont été déposés par l'Exécutif et le v . Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération amendé est adopté. (2004, DRH 41). null77 - 2004, DRH 40 - Fixation des chargés d'études documentaires de la Commune de Paris.2004, DRH 41 - Fixation du statut particulier ?u référencé n° 37dans le fascicule par le groupe "Les Verts". Je vous rappelle que le DRH 40, c au corps des chargés d'étude documentaire de la commune de Paris. Le DRH 41, c'est la fixation du statut

122 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : 'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 35.800 euros. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. 2004, DAC 165 'Association Paris Profession Sport et Jeunesse. - Subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros. 2004, JS 175 'aménagement de locaux dans un logement vacant à la mairie du 6e arrondissement. 2004, DRH 10 - Modification non titulaires de la Commune de Paris. 2004, DRH 28 - Mise à disposition d'agents de la Ville de Paris auprès de la Mutuelle nationale territoriale. 2004, DRH 31 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement

89 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

Extrait : de la Commune de Paris. 2004, DRH 35 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l intitulée "La Fête du Pain" du 13 au 16 mai 2004. - Montant : 35.000 euros. Mme Lyne COHEN de différents tiers pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2004, DRH 23 de la construction de la Commune de Paris. 2004, DRH 34 - Modification du statut particulier et fixation adjoints spécialisés de la Commune de Paris. 2004, DRH 39 - Fixation du statut particulier, du classement

144 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

Extrait : de police. 2004, PP 91 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements 'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2004, DJS 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2004 de résidence à la Maison des Initiatives Etudiantes. - Montant : 80.000 euros. 2004, DASCO 43 - Subvention . 2004, DASCO 45 - Subvention à l'association étudiante "Bureau des arts de l'ESCP-EAP" (BDA

158 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

Extrait : 'exploration "Jules Verne". - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros. 2004, JS 155 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. 2004, PP 35 .000 euros. 2004, DDEE 35 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Commerce (15e . François GUILLAUME domicilié 35, rue Saint-Lazare (9e). 2004, DDATC 61 - Indemnisation amiable de Mme incombe à la Ville de Paris. 2004, DRH 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser

176 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

Extrait : afférentes aux exercices 2003 et antérieurs. 2004, PJEV 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ) souscrit avec Canon Ile-de-France SAS. 2004, DMG 35 - Approbation des modalités d'attribution d'un appel d de la Ville de Paris. 2004, DRH 24 - Fixation des modalités d'organisation de la liste d'aptitude d 'accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. 2004, DRH 30 - Modification 'agent technique contractuel de la Commune de Paris. 2004, DRH 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Extrait : de préemption. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.   2004, DPP 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des travaux effectués dans son école (14e). 2004, DRH 59 - Fixation du régime indemnitaire des chargés d ?études documentaires et des secrétaires de documentation de la Commune de Paris. 2004, DRH 67 - Approbation du principe pour les agents de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.   2004, DRH 70 correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. 2004, DRH 71 - Approbation

96 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MARS 2004

Extrait : à la Ligue d'Ile-de-France d'aviron à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Montant : 5.400 euros. 2004, JS 35 Myriam CONSTANTIN, rapporteure. 2004, DPE 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché 'accident de trajet survenu à M. Olivier GAUMONT. 2004, DRH 17 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des locataires du 20-26, rue Saint-Fargeau (20e). - Montant : 3.000 euros. 2004, DDATC 35 - Subvention à l du Ranelagh (16e). 2004, DLH 21 - Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 33 à 35 bis, rue

150 - Votes spécifiques Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

Extrait : de délibération suivant : 2004, DRH 63 - Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l'année 2004 à l de délibération suivant : 2004, DRH 64 - Subvention de fonctionnement complémentaire au titre de l'année 2004 à l ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants : 2004, DLH 173 - Prorogation du bail emphytéotique portant location à la S.A.G.I. de l'ensemble immobilier situé 27-35, avenue de la Porte ). 2004, DLH 268 - Location par bail emphytéotique à la S.A.G.I. de la propriété communale située 317, rue

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Extrait : dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2004, DRH 11 - Modification de la délibération D.430 du 21 mars 1988 et indemnités équivalentes des personnels de l?Etat. 2004, DRH 14 - Indemnités de gestion allouées à certaines catégories de personnels de la Commune de Paris. 2004, DRH 15 - Modification de la délibération D. 870 du 25 techniques de la Ville de Paris. 2004, DRH 61 - Fixation de la liste des diplômes requis au concours public pour l?accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. 2004, DRH 68

194 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MAI 2004

Extrait : et interne d'accès au corps des personnels de la maîtrise de la Commune de Paris. 2004, DRH 46 - Autorisation Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2004 étrangers. - Montant : 18.000 euros. 2004, DASCO 40 - Subvention à l'association "Groupement étudiant national d'enseignement aux personnes incarcérées" (GENEPI). - Montant : 10.000 euros. 2004, DASCO 41 . - Montant : 15.000 euros. M. David ASSOULINE, rapporteur. 2004, DASCO 3 - Subvention à l

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2020

Extrait : Modification de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire GIRARD, rapporteur. 2020 DFA 3 Programmation du Fonds social européen (FSE). 2020 DRH 9 Création du statut du corps de catégorie A de Chef de tranquillité publique et de sécurité. 2020 DRH 10 Échelonnement indiciaire du corps de catégorie A de Chef de tranquillité publique et de sécurité. 2020 DRH 14 de certaines fonctions spécifiques à une ou plusieurs directions. 2020 DRH 22 Modification de la délibération 2017 DRH

143 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : . 2003, DRH 35 - Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de signer une convention avec l'association "Jeune Cordée" (9e). - Subvention correspondante. - Montant : 35 de reconnaissance de sols et de travaux de consolidation des sols pour l'année 2004. 2003, DVD 232 - Autorisation -de-Seine) conclu dans le cadre de l'article 35-III-alinéa 4 du Code des marchés publics pour le centenaire du Tour dans le cadre de l'article 35-III alinéa 4 du Code des marchés publics pour l'acquisition de billets

177 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

Extrait : exceptionnelle intitulée "Utopie en pays de Mercoeur". - Montant : 35.000 F. 2001, JS 175 - Subvention à l 'animation participant à l'opération "Scènes et galeries ouvertes". - Montant total : 35.500 F. 2001, JS 294 - Subvention sportives du 3e arrondissement. - Montant total : 35.700 F. 2001, JS 202 - Subventions annuelles à des associations sportives du 7e arrondissement. - Montant total : 35.300 F. 2001, JS 204 - Subventions annuelles ", 35, rue de Miromesnil (8e). - Montant : 20.000 F. 2001, ASES 81 - Subventions à 2 associations d

76 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

Extrait : des articles 72-1-1° et 35-III-40 du Code des marchés publics. 2001, DLTI 69 - Autorisation à M. le Maire 'Issy-les-Moulineaux (15e). 2001, DRH 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d du programme de qualification "utilisateurs de logiciels" pour les agents de la Ville de Paris. 2001, DRH 100 de puéricultrice hors classe de la Commune de Paris. 2001, DRH 132 - Transport par voie aérienne, en 2 lots dans les départements d'Outre-Mer. 2001, DRH 153 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Extrait : 2006 DVD 35 des 27 et 28 février 2006. - Approbation du principe de délégation de service public en vue de gestion signée le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé de réservations mentionnés dans la délibération 2004 DLH 163 et modification de ladite délibération. MM. Roger de Paris de signer un avenant à la convention 2004-2006 avec l?association ?Forum animation loisirs de Paris en mars 2004, relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Extrait : de souscrire l?avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 21 avril 2004 entre la Ville passé en application de l?article 35-III-4° du Code des marchés publics portant le numéro national d et de lutte contre l?incendie avec 35 logements pour la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris situé 79-79 bis - Subvention à l?association ?Afghanes, Afghans, Après Athènes 2004?. - Montant : 5.000 euros. 2006, DJS 494 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l?article 35.1.5° du code

142 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

Extrait : avec l'association "Permanence accueil" (8e). - Subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros. 2003 30 en vue de l'encadrement des ateliers bleus sportifs de l'année 2003-2004. 2003, JS 566

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

Extrait : de délégation de service public du 19 juillet 2004 liant la Ville de Paris et l arrondissement. - Montant total : 17.190 euros. 2007, DJS 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié, suivant l?article 35 hockey du Racing Club de France. - Approbation de la convention afférente. - Montant : 35.000 euros. 2007 ?opération de restructuration du restaurant administratif situé 9, place de l?Hôtel de Ville (4e). 2007, DRH 15 - Fixation

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : commerciaux situé 9, rue de la Goutte-d?Or (18e). - Abrogation de la délibération 2004 DLH 234 du 27 septembre 2004 relative au financement de 12 logements PLS compris dans un programme de construction situé à l 2004 avec l?O.P.A.C. de Paris relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivant : 2006, DLH 35 - Autorisation à M au vote sur le projet de délibération suivant : 2006, DRH 20 - Subvention de fonctionnement octroyée

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