Extrait :
statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 39, en date
:
du lundi au jeudi inclus : de 8h35 à 17h15
le vendredi : de 8h35 à 16h40
Le temps de restauration
'année 2002, auquel s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils seront pris selon la programmation
sont les suivants :
du lundi au jeudi inclus : de 8h35 à 17h02
le vendredi : de 8h35 à 16h27
Le nombre de jours
de réduction du temps de travail est fixé à 19 pour l'année 2002, auquel s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004
Extrait :
statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 39, en date
de travail
Le cycle de travail comprend 12 semaines. Il prévoit 35 jours de travail et 49 jours de repos
'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils sont intégrés au cycle de travail.
Conformément à l
Extrait :
statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 39, en date
de travail en roulement 3x8 sur une séquence de 35 jours et une période de travail en repos fixe samedi
'article 6 du protocole d'accord susvisé. A ces jours, s'ajouteront 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005
Extrait :
des articles 72-1-1° et 35-III-40 du Code des marchés publics.
2001, DLTI 69 - Autorisation à M. le Maire
'Issy-les-Moulineaux (15e).
2001, DRH 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d
du programme de qualification "utilisateurs de logiciels" pour les agents de la Ville de Paris.
2001, DRH 100
de puéricultrice hors classe de la Commune de Paris.
2001, DRH 132 - Transport par voie aérienne, en 2 lots
dans les départements d'Outre-Mer.
2001, DRH 153 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d
Extrait :
statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 39, en date
en 2004, 1 jour en 2005. Ils seront pris selon la programmation décrite aux articles 6 et 7 du protocole d
, 1 jour en 2004, 1 jour en 2005. Ils seront pris selon la programmation décrite aux articles 6 et 7
semaines en moyenne et concerne, sur l'ensemble du service, environ 35 agents par week-end.
Le temps
Extrait :
de travail dans la fonction publique de l'Etat ;
Vu la délibération DRH 39, en date des 9 et 10 juillet 2001
'organisation du travail
I - Le cadre de référence
A) L'horaire réglementaire globalIl est de 35 heures hebdomadaires
de travail limités à 19 en 2002, 20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005 ainsi que les années ultérieures
est proportionnel au régime de temps partiel choisi.
2001 DRH 159Approbation du règlement pour l'application de l
Extrait :
statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 39, en date
A et variable B donnent droit à 19 J.R.T.T. en 2002 (20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005). Ces J.R.T.T. sont pris
.R.T.T. en 2002 (23 en 2003, 24 en 2004, 25 en 2005). Ces J.R.T.T. sont pris selon les modalités fixées par l
.R.T.T. (20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005) sont pris selon les modalités fixées par l'article 6 du protocole
des J.R.T.T.
Les 19 J.R.T.T. (20 en 2033, 21 en 2004, 22 en 2005) sont pris selon les modalités fixées
Extrait :
statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 39, en date
er janvier 2002, à 35 heures hebdomadaires en base annuelle, sans préjudice des heures
'empêche pas, quand les nécessités de service le permettent, une base "35 heures", notamment
de travail sur la base de 35 heures et 0 JRTT en 2002
Travail en roulement en 2 x 8 par période de 8h40
:
Travail en 1 x 8 de 7h32, 7 jours sur 7
Cycle de 18 semaines
avec 35h07 de moyenne hebdomadaire en 2002