Extrait :
de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant les articles 35-I5, 10, 65 et 66, composé
en concurrence en application de l?article 35 II 3 du Code des marchés publics en vue de l?installation d
à un accident survenu dans le square Carpeaux, le 28 février 2004 et dont la responsabilité incombe à la Ville
et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.)
2007, DRH 87 - Modification des délibérations 2005 DRH 8-1° et 2
.
2007, DRH 89 - Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2008 à l?Association d?Action Sociale
Extrait :
10 logements PLS situé 3-5 et 9, impasse Dupuy (18e). - Participation de la Ville de Paris
de construction de 30 logements PLUS situé 16-18 et 22-24, rue de Fontarabie, 15-15 bis, passage Frequel, 31-352004 par la Ville de Paris à la SEMIDEP pour la réalisation d?une halte-garderie (11e). - Autorisation
pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2007, DRH 89 - Subvention de fonctionnement
suivant :
2007, DRH 90 - Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2008 à l?Association pour la Gestion