Extrait :
, pendant les exercices 2003, 2004, 2005 et 2006.
2003 DRH 7Approbation du principe et des modalités d'attribution d
.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer le marché.
Art. 3.- Conformément aux articles 35-I
-1° et 35 V du nouveau Code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d
Extrait :
statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 39, en date
de travail est fixé à 19 pour l'année 2002, auxquels s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005
de 35h35 en moyenne mensuelle. Dans ce cas, la journée se déroule selon les horaires suivants : de 8h
jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils seront pris selon la programmation décrite aux articles 6
'année 2002, auquel s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils seront pris selon la programmation