Extrait :
dont la responsabilité incombe au Département de Paris.
2004, DRH 6 G - Modification du statut particulier applicable
. - Montant : 70.000 euros.
2004, DDEE 35 G - Approbation des modalités de passation d'un marché de formation
Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2004
, DASCO 35 G - Subvention à la Cité internationale universitaire de Paris pour l'aménagement d'un local
, rapporteur.
2004, ASES 159 G - Subvention de fonctionnement, pour l'exercice 2004, à l