Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : le 2 février 2017. 2017 DFA 35 Garantie à première demande du service des intérêts et de l au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris. 2017 DDCT 35 Subvention (34.000 euros applicables au corps des médecins civils BSPP et abrogation des délibérations n° 2004 PP 85-1° et 85-2° des 5 et 6/07/2004. 2017 DDCT 54 Versement d'un solde de subvention de 55.500 euros à l'UNAFO. 2017 DASES Consultative des Services Publics Locaux. 2017 DRH 1 Attribution d'une NBI aux agents chargés de l