2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010
Extrait :
?une semaine de l?Epargne Solidaire à Paris. Montant total : 35.000 euros
2010, DDEEES 97 G - Subventions
?exercice 2010.
Mme Myriam EL KHOMRI, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.
2010, DRH 15 G - Réglementation
?exercice 2010.
2010, DF 14 G - Modification de la délibération 2004 DF 14 G fixant les modalités du rattachement