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Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
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2004, DF-DRH 22 G - Créations, suppressions, transformations d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux pour 2005. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Extrait : ?Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de v?u est adopté. (2004, V. 13 G). L?amendement n° 35 concernant la création DF-DRH 22 G. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2004, DFDRH 22 G).   null2004, DF-DRH 22 G - Créations, suppressions, transformations d’emplois et répartition M. LE PRÉSIDENT. - Nous passons au projet de délibération DF-DRH 22 G relatif aux créations ?un projet de voeu : - l?amendement référencé n°35 dans le fascicule, déposé par le groupe communiste ; l

Approbation du principe et des modalités de lancement d’un marché de services, avec appel d’offres ouvert pour la conception, l’organisation et la mise en œuvre de modules de formation relatifs à l’environnement administratif et au management pour les agents de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer ledit marché. M.François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DRH 67]

Extrait : de financement.   2004 DRH 67Approbation du principe et des modalités de lancement d’un marché de services 2004. Reçue par le représentant de l?Etat le 21 décembre 2004. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal Vu le projet de délibération, en date du 30 novembre 2004, par lequel M aux articles 35-I-1, 59, 65 et 66 du Code des marchés publics, dans le cas où le marché n?a fait l?objet d au chapitre 011, nature 6184, rubrique 0203, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris exercice 2004

DRH 54 - Transformations, créations, suppressions d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2005. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DF -]

Extrait : ; Vu les délibérations 2004 DRH 34 et 35, en date des 5 et 6 juillet 2004, modifiant le statut particulier par les délibérations 2004 DRH 34 et 35 en date des 5 et 6 juillet 2004 susvisée, les effectifs des techniciens dans les services municipaux de la Commune de Paris ; Vu la délibération 2004 FIN-DRH 24, en date des 5 et 6 juillet sur les crédits du chapitre 012 de l?exercice 2005.   2004 DF -DRH 54 - Transformations, créations, suppressions d décembre 2004. Reçue par le représentant de l?Etat le 22 décembre 2004. Le Conseil de Paris, siégeant

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de services, avec appel d’offres ouvert européen, pour la conception, l’organisation et la mise en œuvre de prestations de “bilan professionnel” à l’attention des agents de la Ville de Paris aspirant à une évolution professionnelle et à l’optimisation de leurs compétences (lot n° 1), handicapés ou en attente de reclassement (lot n° 2). Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer ledit marché. M. François DAGNAUD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DRH 66]

Extrait : , 2008 et 2009, sous réserve des décisions de financement.   2004 DRH 66Approbation du principe décembre 2004. Reçue par le représentant de l?Etat le 17 décembre 2004. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal Vu le projet de délibération, en date du 30 novembre 2004 par lequel M est autorisé à lancer ledit marché. Conformément aux articles 35-I-1, 59, 65 et 66 du Code des marchés publics

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Extrait : de préemption. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.   2004, DPP 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des travaux effectués dans son école (14e). 2004, DRH 59 - Fixation du régime indemnitaire des chargés d ?études documentaires et des secrétaires de documentation de la Commune de Paris. 2004, DRH 67 - Approbation du principe pour les agents de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.   2004, DRH 70 correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. 2004, DRH 71 - Approbation

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Extrait : des crédits 2004 alors même que la population concernée a augmenté et que des missions nouvelles telles locatives sociales à Paris s?élevaient à 35 millions d?euros pour des dotations en autorisation de programme quelle est la situation réelle sur Paris dans ce domaine. De 2001 à 2004, la Ville de Paris a consacré , pourquoi le quartier Saint-Blaise et le 20e arrondissement ne bénéficient que de 5,35 % de ces subventions . En 2004, 550.000 euros supplémentaires ont été pris en charge par les services de l?Etat déconcentrés

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