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77 - 2004, DRH 40 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des chargés d'études documentaires de la Commune de Paris.2004, DRH 41 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris.Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la création du corps de chargés d'études documentaires et du corps de secrétaires de documentation Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

Extrait : . Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération amendé est adopté. (2004, DRH 41). null77 - 2004, DRH 40 - Fixation de délibération DRH 40 et DRH 41 sur lesquels les amendements nos 35 et 36 ont été déposés par l'Exécutif et le v ?u référencé n° 37dans le fascicule par le groupe "Les Verts". Je vous rappelle que le DRH 40, c du prolétariat. Donc repoussé. Repoussé. Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DRH 40 , DRH 40). Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DRH 41 ainsi amendé

122 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : 'aménagement de locaux dans un logement vacant à la mairie du 6e arrondissement. 2004, DRH 10 - Modification non titulaires de la Commune de Paris. 2004, DRH 28 - Mise à disposition d'agents de la Ville de Paris auprès de la Mutuelle nationale territoriale. 2004, DRH 31 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement dans la branche d'activité constructions métalliques. 2004, DRH 32 - Organisation d'un concours exceptionnel de recrutement et modification du statut particulier des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris. 2004, DRH

17 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / AVRIL 2004

Extrait : 'impression destinés à l'ensemble des services du Département de Paris en 5 lots séparés. 2004, DRH 5 G - Fixation au lycée de l'ensemble immobilier scolaire Turgot, 69, rue Turbigo (3e). 2004, DPA 40 G - Autorisation à M Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : 2004 . 2004, DVD 101 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil " (17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. 2004, ASES 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil

89 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

Extrait : de différents tiers pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2004, DRH 23 de la construction de la Commune de Paris. 2004, DRH 34 - Modification du statut particulier et fixation de la Commune de Paris. 2004, DRH 35 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l adjoints spécialisés de la Commune de Paris. 2004, DRH 39 - Fixation du statut particulier, du classement de la Commune de Paris. 2004, DRH 63 - Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l'année 2004 à l

144 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

Extrait : pour leurs projets solidaires et citoyens. - Montant : 40.500 euros. 2004, DASCO 135 - Subvention à l ". - Montant : 40.000 euros. 2004, DAC 377 - Subvention de fonctionnement à l'association "Caraïbes aller 'association "Paris Alésia football club" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.200 euros. 2004, DJS 192 'une subvention complémentaire de 40.000 euros en 2004 au titre de la saison sportive 2004-2005. - Attribution d Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2004

158 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

Extrait : ). - Montant : 1.500 euros. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. 2004, DVD 40 - Réalisation de la ligne des marchés publics (niveaux et nomenclature). 2004, PP 40 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer incombe à la Ville de Paris. 2004, DRH 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation de M. Dominique JENASTE. 2004, DRH 25 - Approbation du principe et des modalités d'un marché 'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché. 2004, DRH 27

176 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

Extrait : . - Montant : 40.000 euros. 2004, DDEE 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l . - Attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. 2004, DAC 231 de la Ville de Paris. 2004, DRH 24 - Fixation des modalités d'organisation de la liste d'aptitude d 'accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. 2004, DRH 30 - Modification 'agent technique contractuel de la Commune de Paris. 2004, DRH 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer

194 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MAI 2004

Extrait : étrangers. - Montant : 18.000 euros. 2004, DASCO 40 - Subvention à l'association "Groupement étudiant 'Association sportive et culturelle de l'air (15e). - Montant : 40.000 euros. 2004, JS 236 - Subvention annuelle de la Bastille le 25 août 2004. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. 2004, DDEE 40 - Modification de la liste . 2004, PJEV 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "l'Association du quartier Saint et interne d'accès au corps des personnels de la maîtrise de la Commune de Paris. 2004, DRH 46 - Autorisation

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Extrait : des travaux effectués dans son école (14e). 2004, DRH 59 - Fixation du régime indemnitaire des chargés d ?études documentaires et des secrétaires de documentation de la Commune de Paris. 2004, DRH 67 - Approbation du principe pour les agents de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.   2004, DRH 70 correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. 2004, DRH 71 - Approbation la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. 2004, DRH 66 - Approbation du principe

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Extrait : dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2004, DRH 11 - Modification de la délibération D.430 du 21 mars 1988 et indemnités équivalentes des personnels de l?Etat. 2004, DRH 14 - Indemnités de gestion allouées à certaines catégories de personnels de la Commune de Paris. 2004, DRH 15 - Modification de la délibération D. 870 du 25 techniques de la Ville de Paris. 2004, DRH 61 - Fixation de la liste des diplômes requis au concours public pour l?accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. 2004, DRH 68

96 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MARS 2004

Extrait : (12e). - Montant : 6.100 euros. 2004, JS 40 - Subvention au Club nautique et sportif de la Chambre 'accident de trajet survenu à M. Olivier GAUMONT. 2004, DRH 17 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement de France" (9e). - Montant : 3.000 euros. 2004, DAC 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2004 . - Montant : 129.000 euros. 2004, JS 50 - Subvention à l'association régionale "Centre d

23 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2004

Extrait : dont la responsabilité incombe au Département de Paris. 2004, DRH 6 G - Modification du statut particulier applicable -Flaubert (13e) relative au premier équipement des locaux du centre Patay. 2004, DASCO 40 G - Autorisation à M Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2004 , rapporteur. 2004, ASES 159 G - Subvention de fonctionnement, pour l'exercice 2004, à l , rapporteure. 2004, DPVI 41 G - ASES 241 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Unité de réflexion

76 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

Extrait : des articles 72-1-1° et 35-III-40 du Code des marchés publics. 2001, DLTI 69 - Autorisation à M. le Maire 'Issy-les-Moulineaux (15e). 2001, DRH 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d du programme de qualification "utilisateurs de logiciels" pour les agents de la Ville de Paris. 2001, DRH 100 de puéricultrice hors classe de la Commune de Paris. 2001, DRH 132 - Transport par voie aérienne, en 2 lots dans les départements d'Outre-Mer. 2001, DRH 153 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d

142 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

Extrait : correspondante. - Montant : 40.000 euros. 2003, JS 97 - Subvention à l'association "Roller squad institut" (13e et l'Association sportive et culturelle de l'air (15e). - Subvention correspondante. - Montant : 40 30 en vue de l'encadrement des ateliers bleus sportifs de l'année 2003-2004. 2003, JS 566 'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. - Montant : 12.000 euros. 2003, DAEE 40 - Subvention à l

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

Extrait : de délégation de service public du 19 juillet 2004 liant la Ville de Paris et l ?origine ou de la mémoire de l?immigration. Montant : 3.000 euros. 2007, DPVI 40 - Attribution de subventions ?opération de restructuration du restaurant administratif situé 9, place de l?Hôtel de Ville (4e). 2007, DRH 15 - Fixation , DRH 16 - Fixation du statut particulier applicable au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris. 2007, DRH 22 - Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire

177 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

Extrait : ). - Montant : 40.000 F. 2001, JS 187 - Subvention à la Fédération française de judo, ju-jitsu, kendo ). - Montant : 40.000 F. 2001, JS 300 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant - association "Up down hill" (13e). - Montant : 40.000 F. 2001, JS 310 - Subvention au Comité départemental

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Extrait : ? portant sur 36 logements du groupe ?Picpus Leroy? situé 40, boulevard de Picpus (12e). Participation de gestion signée le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé de réservations mentionnés dans la délibération 2004 DLH 163 et modification de ladite délibération. MM. Roger de l?opération. 2006, DLH 135 - Réalisation par la RIVP d?un programme comportant 40 logements PLS, 41 de Paris de signer un avenant à la convention 2004-2006 avec l?association ?Forum animation loisirs

143 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 40 de reconnaissance de sols et de travaux de consolidation des sols pour l'année 2004. 2003, DVD 232 - Autorisation de rétrocéder une emprise située 40, rue Doudeauville. - Autorisation de déposer les demandes de permis de prestations de service avec la SAOS Paris handball club (16e) pour la saison sportive 2003-2004. M. Pascal 'offres pour la fourniture de produits abrasifs et de produits de masquage pour la réparation automobile. 2003, DPE 40

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Extrait : ?espèce la perception indue de prestations d?aide sociale à l?enfance au moyen de fausses déclarations. 2006, DRH 8 G - Modification de la délibération 2005 DRH 17 G-1° et 2° G fixant le classement hiérarchique et l ?échelonnement indiciaire des grades et emplois de catégorie C du Département de Paris. 2006, DRH 9 G - Modification de la délibération 2005 DRH 18 G fixant l?organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris. 2006, DRH 14 G - Modalités de rémunération des astreintes et des permanences effectuées

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : du centre de formation professionnelle d'Alembert. 2017 DRH 40 Indemnisation des sorties effectuées applicables au corps des médecins civils BSPP et abrogation des délibérations n° 2004 PP 85-1° et 85-2° des 5 et 6/07/2004. 2017 DDCT 54 Versement d'un solde de subvention de 55.500 euros à l'UNAFO. 2017 DASES ) et subventions (15.462 euros) pour 2017. 2017 DASCO 40-G Envoi de coupons restauration scolaire pour les élèves Consultative des Services Publics Locaux. 2017 DRH 1 Attribution d'une NBI aux agents chargés de l

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