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Résultats de votre recherche “2007 PP 70-1”
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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : aux délibérations n° 2007 PP 70-1° des 1er et 2/10/2007 et n° 2006 PP 14-2 des 27 et 28/02/2006. 2017 PP 23 et abrogation des délibérations n° 2007 PP 81-1 et 81-2 des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 24 Dispositions de la délibération n° 2007 PP 70-3° des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 25 Dispositions statutaires applicables au corps des identificateurs de la Préfecture de police et abrogation de la délibération n° 2007 PP 74 et abrogation de la délibération n° 2007 PP 80 des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 27 Modification

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : 70-1° du 10 juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés ?Austerlitz. - Indemnisation du Port Autonome de Paris et des occupants du site. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. 2006, PP 8 -sur-Marne (Val-de-Marne). 2006, PP 9 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 , la société ICADE G3A, de lancer un appel d?offres ouvert. 2006, PP 10 - Approbation du principe de réparation et de confection de bâches. 2006, PP 11 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Extrait : ?offres de la Ville de Paris, la société AON. 2006, PP 46 - Modification de la délibération n° 2000 PP 70-1° du 10 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 à la convention triennale 2005-2007 avec l?association des Eclaireurs et Eclaireuses de France pour l de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?RSI La Ressource? (17e) pour l de travaux de reconnaissance de sols et de travaux de consolidation des sols pour les années 2007

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