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2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Extrait : des ingénieurs-économistes de la construction de la Préfecture de police. 2007, PP 76 - Dispositions relatives ?évènements organisés par la personne publique principalement sur le site de l?Hôtel-de-Ville de Paris. 2007, PP 69 ?accompagner de mesures particulières de sécurité. 2007, PP 70 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique techniques de la Préfecture de police. 2007, PP 71 - Modification des délibérations 1994 D. 1559-1° du 17 de jeunes enfants de la Préfecture de police. 2007, PP 72 - Modification de la délibération 1994 D. 1559

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

Extrait : pour la construction et l?exploitation du parc de stationnement ?Marceau-Etoile?. 2007, DVD 76 - Autorisation à M ?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 10.000 euros. 2007, PP 49 - Section d et de terrains immobiliers au bénéfice de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 50 - Autorisation à M ), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 51 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer . - Individualisation d?une autorisation de programme de 275.000 euros pour financer cette opération. 2007, PP 52

2007, Affaires diverses adoptées par l’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Extrait : sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. 2007, DPVI 76 -de-Marne : Relogement de la fourrière située à Bonneuil-sur-Marne (94). 2007, PP 93 - Autorisation à M. le Préfet -pompiers de Paris - ZAC ?Rouget-de-Lisle? à Nanterre. 2007, PP 100 - Approbation du principe et des modalités pour le matériel existant à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 101 - Section d ?immeuble sis 3, rue Cabanis (14e). 2007, PP 102 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

Extrait : ?échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police. 2007, PP 11 - Modification à certains corps de catégorie C de la Préfecture de police. 2007, PP 12 - Modalités d?avancement de grade dans les corps de la Préfecture de police. 2007, PP 13 - Fixation du classement hiérarchique et de l de la Préfecture de police. 2007, PP 14 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. 2007, PP 15 - Autorisation à M. le Préfet de police

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

Extrait : de la Ville et du Département de Paris. 2007, PP 25 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer TTC (TVA 19,6 %) pour financer cette opération. 2007, PP 26 - Autorisation à M. le Préfet de police ) (lot n° 1 : démolition, maçonnerie, carrelage et faux plafonds). 2007, PP 27 - Autorisation à M Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 28 - Approbation du principe et des modalités et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 29 - Approbation du principe et des modalités

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Extrait : .000 euros. 2007, PP 1 - Modification de la délibération n° 2002 PP 86 des 28 et 29 octobre 2002 portant de la Préfecture de police. 2007, PP 2 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché de travaux de secours Port-Royal, sis 55, boulevard du Port-Royal (13e). 2007, PP 3 - Autorisation à M. le Préfet de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 443.000,00 euros TTC. 2007, PP 4 à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché conclu. 2007, PP 5 - Approbation de l

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

Extrait : correspondante. - Montant : 7.000 euros. 2007, PP 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?acte d de programme de 4.400.000 euros pour financer cette opération. 2007, PP 45 - Dispositions fixant la nature . 2007, PP 46 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure . 2007, PP 47 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause . 2007, DASCO 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 76 marchés relatifs à l

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : aux délibérations n° 2007 PP 70-1° des 1er et 2/10/2007 et n° 2006 PP 14-2 des 27 et 28/02/2006. 2017 PP 23 et abrogation des délibérations n° 2007 PP 81-1 et 81-2 des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 24 Dispositions de la délibération n° 2007 PP 70-3° des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 25 Dispositions statutaires applicables au corps des identificateurs de la Préfecture de police et abrogation de la délibération n° 2007 PP 74 et abrogation de la délibération n° 2007 PP 80 des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 27 Modification

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

Extrait : de la délibération 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps , DJS 169 - Signature d?un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l?association ?MAG JEUNES .000 euros. 2008, DDEE 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat du financement des deux permanences hebdomadaires supplémentaires créées en 2007 dans les Points d?accès au droit . 2008, PP 1 - Fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : de signer une convention avec le Département de Paris et de solliciter les subventions. 2006, DVD 76 ?Austerlitz. - Indemnisation du Port Autonome de Paris et des occupants du site. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. 2006, PP 8 -sur-Marne (Val-de-Marne). 2006, PP 9 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 , la société ICADE G3A, de lancer un appel d?offres ouvert. 2006, PP 10 - Approbation du principe de réparation et de confection de bâches. 2006, PP 11 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer

144 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

Extrait : à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des Jeunes de la Chapelle, 76, rue 'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 42.378 euros. 2004, DPVI 76 - Subvention à deux associations : 10.000 euros. 2004, PP 49 - Approbation des modalités d'approbation d'un marché sur appel d de police. 2004, PP 91 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements 'assurance et de signer lesdits marchés. 2004, PP 92 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Extrait : pour l?accès au grade de technicien supérieur. 2016 PP 35 Modification de la délibération n° 2007 PP 74 à la convention conclue le 19 février 2007 pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris , rapporteurs. 2016 PP 28 BSPP - Mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement , transport, traitement et valorisation ou destruction des déchets. 2016 PP 29 BSPP - Location et maintenance et modalités de passation. 2016 PP 30 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

Extrait : 76 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Centre Corot Entraide d?Auteuil? (16e). - Montant , DASCO 76 - Subvention au lycée d?enseignement commercial Pierre Lescot (1er). - Montant : 1.168 euros et Artisans du Square d?Anvers (9e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007 à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 6.847 euros. 2008, DDEE 66 - Subvention à l de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 9.000 euros. 2008

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Extrait : , DDEE 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs (2005-2007 .000 euros. 2005, PP 80 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces de rechange , PP 81 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de casques d?intervention ?modèle F . 2005, PP 82 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de draps à usage unique destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2005, PP 83 - Dispositions fixant les règles

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Extrait : de catégorie C de la Préfecture de police. 2012 PP 75 Modification des délibérations n° 2007 PP 74-1° et n ° 2007 PP 74-2° des 1er et 2 octobre 2007 portant respectivement dispositions statutaires et fixation 'institut médico-légal de la Préfecture de police. 2012 PP 76 Échelonnement indiciaire applicable à l de la Goutte d'or dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement. 2012 PP 68 désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2012 PP 69 Approbation d'un projet

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Extrait : public faute de corps de fonctionnaires. 2006, PP 76 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs (2005/2007) avec l de signer un avenant à la convention d?objectifs (2005-2007) entre la Ville de Paris et la Fédération ?association ?Le Sextant?. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 2.000 euros. 2006, PP 75 - Modification de la délibération n° 2006 PP 35 des 15 et 16 mai 2006 portant fixation de la liste des emplois

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Extrait : . le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?Centre d un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?Centre d?Information et de Documentation . - Montant : 50.000 euros. 2006, PP 59 - Modification de la délibération 2002 PP 109-1° des 9, 10 et 11 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec des administrations. 2006, PP 60 LINEA France SAS. 2006, PP 61 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de lits

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

Extrait : de la Croix Nivert Nord (15e) pour les illuminations de fin d'année 2007. - Montant : 11.500 euros. 2009 DDEE 76 Subvention à l'association de commerçants "Avron Concept" (20e) pour les illuminations à l 'occasion des fêtes de fin d'année 2007. - Montant : 10.000 euros. 2009 DDEE 81 Subvention à l'association "Union à son domaine public, dans le cadre d'un chantier de construction situé au niveau du 72/76, rue Henry Farman (15 . 2009 DJS 216 Signature d'un avenant à la convention triennale 2007-2009 signée avec l

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Extrait : ?offres de la Ville de Paris le 27 juin 2005. 2005, PP 76 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché de signer une convention d?objectifs (2005-2007) avec l?AGECA prévoyant le versement d?une subvention avec l?association ?FSJU?. - Attribution de la subvention correspondante. 2005, PP 64 - Approbation ?incendie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2005, PP 65 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer du 39-43, rue de Dantzig (15e). 2005, PP 66 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture

81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

Extrait : situés au 38, rue des Amandiers (20e). 2012 PP 21 Approbation des modalités d'attribution d'un marché (PAO) pour l'imprimerie de la préfecture de police. 2012 PP 22 Approbation des modalités d secours au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2012 PP 23 Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2012 PP 24 de construction du centre de secours et de lutte contre l'incendie situé à Nogent sur Marne - 94130. 2012 PP 25

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