Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2007 PP 80,”
Classer par
résultats par page

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : ?Austerlitz. - Indemnisation du Port Autonome de Paris et des occupants du site. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. 2006, PP 8 -sur-Marne (Val-de-Marne). 2006, PP 9 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 , la société ICADE G3A, de lancer un appel d?offres ouvert. 2006, PP 10 - Approbation du principe de réparation et de confection de bâches. 2006, PP 11 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le 23 janvier 2006. 2006, PP 12 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires

Classer par
résultats par page