Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2007 PP 80,”
Classer par
résultats par page

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

Extrait : de la Ville et du Département de Paris. 2007, PP 25 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer TTC (TVA 19,6 %) pour financer cette opération. 2007, PP 26 - Autorisation à M. le Préfet de police ) (lot n° 1 : démolition, maçonnerie, carrelage et faux plafonds). 2007, PP 27 - Autorisation à M Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 28 - Approbation du principe et des modalités et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 29 - Approbation du principe et des modalités

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de consommables d’imprimerie en trois lots distincts, destinés à l’imprimerie de la Préfecture de Police de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 PP 30]

Extrait : .   2007 PP 30Approbation du principe et des modalités de la fourniture de consommables d 2007. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, Vu le projet de délibération , en date du 29 mars 2007, par lequel Monsieur le préfet de police soumet à son approbation le principe de l ?imprimerie offset, produits dérivés et plaques photopolymères; - montant minimum : 20.000 euros HT/ an (soit 80 sera imputée à la section de fonctionnement du budget spécial de la Préfecture de Police, exercice 2007

Classer par
résultats par page