Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2007 PP 80,”
Classer par
résultats par page

Modification délibérations n° 2013 PP 32-1° et 2013 PP 32-2° des 10 et 11 juin 2013 portant dispositions statutaires et indiciaires applicables au corps des conseillers socio-éducatifs de la PP Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 PP 33-2]

Extrait : n° 2007 PP 12 des 26 et 27 mars 2007 portant modalités d’avancement de grade dans les corps ’article 8 du décret du 13 février 2007 susvisé ; 2° A un concours interne sur titre ouvert, pour 80 mai 2018 2018 PP 33-2 Modification de la délibération n° 2013 PP 32-1° des 10 et 11 juin 2013 de la catégorie A de la fonction publique territoriale ; Vu le décret n° 2007-196 du 13 février 2007 modifié d’emplois de la fonction publique ; Vu le décret n° 2007-221 du 19 février 2007 pris

Classer par
résultats par page