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2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Extrait : administratifs de la Préfecture de police. 2007, PP 80 - Dispositions statutaires applicables au corps ?évènements organisés par la personne publique principalement sur le site de l?Hôtel-de-Ville de Paris. 2007, PP 69 ?accompagner de mesures particulières de sécurité. 2007, PP 70 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique techniques de la Préfecture de police. 2007, PP 71 - Modification des délibérations 1994 D. 1559-1° du 17 de jeunes enfants de la Préfecture de police. 2007, PP 72 - Modification de la délibération 1994 D. 1559

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2008

Extrait : de la Commune de Paris. 2008 PP 29 Modification de la délibération 2007 PP 116 des 17,18 et 19 décembre 2007 de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 12.000 euros. 2008 à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris de Montorgueil? (2e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 10.000 euros pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 6.000 euros. 2008 DDEE 63 Subvention

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

Extrait : ?Eglise? (15e). Cession à la SEM ?PariSeine? des terrains situés 80 à 86 et 88, rue de Lourmel (15e). 2007 de créer une réserve communale de sécurité civile. 2007, PP 113 - Individualisation d?une autorisation de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil- Brévannes (Val-de-Marne). 2007, PP 114 - Autorisation à M ?un groupe d?immeubles pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Clichy-la-Garenne. 2007, PP 115 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l?année 2007. 2007, PP 116

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

Extrait : ?échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police. 2007, PP 11 - Modification à certains corps de catégorie C de la Préfecture de police. 2007, PP 12 - Modalités d?avancement de grade dans les corps de la Préfecture de police. 2007, PP 13 - Fixation du classement hiérarchique et de l de la Préfecture de police. 2007, PP 14 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. 2007, PP 15 - Autorisation à M. le Préfet de police

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

Extrait : ?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 10.000 euros. 2007, PP 49 - Section d et de terrains immobiliers au bénéfice de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 50 - Autorisation à M ), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 51 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer . - Individualisation d?une autorisation de programme de 275.000 euros pour financer cette opération. 2007, PP 52 situé place Maréchal-Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). 2007, PP 53 - Autorisation à M. le Préfet

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

Extrait : de la Ville et du Département de Paris. 2007, PP 25 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer TTC (TVA 19,6 %) pour financer cette opération. 2007, PP 26 - Autorisation à M. le Préfet de police ) (lot n° 1 : démolition, maçonnerie, carrelage et faux plafonds). 2007, PP 27 - Autorisation à M Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 28 - Approbation du principe et des modalités et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 29 - Approbation du principe et des modalités

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Extrait : .000 euros. 2007, PP 1 - Modification de la délibération n° 2002 PP 86 des 28 et 29 octobre 2002 portant de la Préfecture de police. 2007, PP 2 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché de travaux de secours Port-Royal, sis 55, boulevard du Port-Royal (13e). 2007, PP 3 - Autorisation à M. le Préfet de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 443.000,00 euros TTC. 2007, PP 4 à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché conclu. 2007, PP 5 - Approbation de l

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

Extrait : correspondante. - Montant : 7.000 euros. 2007, PP 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?acte d de programme de 4.400.000 euros pour financer cette opération. 2007, PP 45 - Dispositions fixant la nature . 2007, PP 46 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure . 2007, PP 47 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause ?attribution d?une subvention. - Montant : 80.225 euros. 2007, DJS 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : et abrogation de la délibération n° 2007 PP 80 des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 27 Modification aux délibérations n° 2007 PP 70-1° des 1er et 2/10/2007 et n° 2006 PP 14-2 des 27 et 28/02/2006. 2017 PP 23 et abrogation des délibérations n° 2007 PP 81-1 et 81-2 des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 24 Dispositions de la délibération n° 2007 PP 70-3° des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 25 Dispositions statutaires applicables au corps des identificateurs de la Préfecture de police et abrogation de la délibération n° 2007 PP 74

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

Extrait : de la délibération 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps , DJS 169 - Signature d?un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l?association ?MAG JEUNES du financement des deux permanences hebdomadaires supplémentaires créées en 2007 dans les Points d?accès au droit . 2008, PP 1 - Fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la Préfecture de police. 2008, PP 2 - Modification de la délibération 2000 PP 58 - 1° du 29 mai 2000 portant

2008, DF 30 - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2007. 2008, DF 34 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2007. 2008, DF 31 - Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement pour l’exercice 2007. 2008, DF 32 - Compte de gestion 2007 de M. le Receveur général des Finances de Paris pour les états spéciaux d’arrondissement. 2008 DALIAT 19 - DF 17 Compte administratif du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2007. 2008 DALIAT 21 - DF 18 Compte de gestion pour 2007 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. 2008 DPE 33 - DF 6 Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif 2007. 2008 DPE 35 - DF 7 Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2007. 2008 DPE 32 - DF 8 Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif 2007. 2008 DPE 34 - DF 9 Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2007. 2008 DEVE 92 - DF 15 Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2007. 2008 DEVE 93 - DF 16 Compte de gestion pour l’exercice 2007 du budget annexe du fossoyage rendu par M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France. 2008 PP 56 Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2007. Affectation des résultats de l’exercice 2007. 2008 PP 55 Approbation du compte de gestion 2007 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial). Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

Extrait :   M. LE MAIRE DE PARIS. - Comme nous allons examiner d?abord les comptes administratifs de 2007 à la désignation du président pour le moment du vote des comptes administratifs 2007. Et je vous propose ?heure. En attendant, je vais vous dire quelques mots rapides sur ce compte administratif 2007. D de fonctionnement, elles ont progressé en 2007 de 3,5 % dans un contexte de stabilité du taux des impôts locaux , cela c?était en 2007. Et les recettes de stationnement payant qui sont en très légère baisse - ça ce n

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Extrait : pour l?accès au grade de technicien supérieur. 2016 PP 35 Modification de la délibération n° 2007 PP 74 à la convention conclue le 19 février 2007 pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris , rapporteurs. 2016 PP 28 BSPP - Mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement , transport, traitement et valorisation ou destruction des déchets. 2016 PP 29 BSPP - Location et maintenance et modalités de passation. 2016 PP 30 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : ?Austerlitz. - Indemnisation du Port Autonome de Paris et des occupants du site. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. 2006, PP 8 -sur-Marne (Val-de-Marne). 2006, PP 9 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 , la société ICADE G3A, de lancer un appel d?offres ouvert. 2006, PP 10 - Approbation du principe de réparation et de confection de bâches. 2006, PP 11 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le 23 janvier 2006. 2006, PP 12 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

Extrait : du marché de travaux. 2009, DPA 80 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de M. Claude DECUYPERE, au cours des années 2007 et 2008, sur une parcelle longeant le canal de l -garderie de 30 places au 80, boulevard Jourdan (14e). 2009, DFPE 5 - Approbation et signature d'un avenant n° 2 collective de 65 berceaux, 8, rue Henri-Ribière (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2009, PP 1 ainsi que des prestations de maintenance à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2009, PP 2 - Approbation du principe

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Extrait : de catégorie C de la Préfecture de police. 2012 PP 75 Modification des délibérations n° 2007 PP 74-1° et n ° 2007 PP 74-2° des 1er et 2 octobre 2007 portant respectivement dispositions statutaires et fixation 'approvisionnement des magasins de la Préfecture de police. 2012 PP 80 Convention de groupement de commandes avec les services de la Goutte d'or dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement. 2012 PP 68 désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2012 PP 69 Approbation d'un projet

144 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

Extrait : de résidence à la Maison des Initiatives Etudiantes. - Montant : 80.000 euros. 2004, DASCO 43 - Subvention -ESCP-EAP) (11e). - Montant : 8.000 euros. 2004, DASCO 80 - Subventions à plusieurs associations étudiantes : 10.000 euros. 2004, PP 49 - Approbation des modalités d'approbation d'un marché sur appel d de police. 2004, PP 91 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements 'assurance et de signer lesdits marchés. 2004, PP 92 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Extrait : .000 euros. 2005, PP 80 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces de rechange , DDEE 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs (2005-2007 , PP 81 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de casques d?intervention ?modèle F . 2005, PP 82 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de draps à usage unique destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2005, PP 83 - Dispositions fixant les règles

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

Extrait : avec les administrations. 2009, PP 80 - Modification de la délibération n° 2009 PP 51° des 2 et 3 février 2009 portant 81 - Modification de la délibération n° 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions pour renouveler la mise à sa disposition d'un terrain à usage de jardin partagé 80 rue Georges Lardennois (19e SCHAPIRA, rapporteurs. 2009, DJS 411 - Signature d'un avenant à la convention triennale 2007-2009 passée Annick LEPETIT, rapporteure. 2009, DPE 93 - DF 80 - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Extrait : 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 à la convention triennale 2005-2007 avec l?association des Eclaireurs et Eclaireuses de France pour l de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?RSI La Ressource? (17e) pour l de travaux de reconnaissance de sols et de travaux de consolidation des sols pour les années 2007 : 15.245 euros. 2006, PP 34 - Acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

Extrait : 'association "Juste Debout" (19e) d'un avenant n° 2 à la convention triennale 2007 pour l'attribution d'une subvention . - Montant : 55.000 euros. 2009, DPVI 7 - Signature d'avenants n° 2 aux conventions pluriannuelles 2007 à la convention pluriannuelle 2007-2009 conclue avec le "Collectif pour l'Avenir des Foyers" (COPAF) (18e) pour l à la convention triennale 2007-2009 avec l'association "Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris de la Commission de Suivi du Site Seine Aval (CSSSA). 2009, DVD 80 - Indemnisation amiable de l'EARL SUSSET

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