Extrait :
novembre 2006 au 9 mars 2007 inclus
2010, DRH 20 - Indemnisation de M. Sébastien VANIGLIA du montant
.
Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
2010, DU 80 - Lotissement Saussure (17e). Convention de transfert
des frais de chauffage pour la période de 26 décembre 2007 au 11 mars 2008. - Montant : 3.464,93 euros.
2010
Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2010, PP 9 - Approbation du principe de l
, PP 11 - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause