Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2007 PP 80,”
Classer par
résultats par page

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

Extrait : de la délibération 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps , DJS 169 - Signature d?un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l?association ?MAG JEUNES du financement des deux permanences hebdomadaires supplémentaires créées en 2007 dans les Points d?accès au droit . 2008, PP 1 - Fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la Préfecture de police. 2008, PP 2 - Modification de la délibération 2000 PP 58 - 1° du 29 mai 2000 portant

Classer par
résultats par page