Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2007 PP 80,”
Classer par
résultats par page

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Extrait : dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2012 PP 42 Approbation d de Paris. 2012 PP 43 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2012 PP 44 Modalités d'attribution d'un marché . 2012 PP 45 Modalités d'attribution d'un marché relatif à l'entretien des ascenseurs et monte -charges situés dans les locaux administratifs de la préfecture de police. 2012 PP 46 Modalités d

Classer par
résultats par page