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Résultats de votre recherche “2007 PP 80,”
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Affectation des résultats du budget spécial de la préfecture de police de l’exercice 2008. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 46-2°]

Extrait : pour 2008, approuvé les 17, 18 et 19 décembre 2007 ; Vu les décisions modificatives n°1, des 7 et 8 juillet de la préfecture de police pour 2008 présente les résultats suivants : - Un excédent de recettes de 13 939 503,80 de recettes de 14 104 503,80 euros pour la section de fonctionnement, - Un excédent de recettes de 9 434 055 de fonctionnement. 5.756.888,80 euros aux comptes natures 1068 des articles de la section d?investissement ci -1112 - Infirmerie psychiatrique : 38 100,00 euros 900-1211 - Contrôle du stationnement : 80 586,00 euros 901

Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2008. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 46-1°]

Extrait : pour 2008, approuvé les 17, 18 et 19 décembre 2007 ; Vu les décisions modificatives n°1, des 7 et 8 juillet propre à l?exercice 13.939.503,80 8.493.116,95 22.432.620,75 Résultat d?exécution N-1 165 .000,00 940.938,99 1.105.938,99 Résultat net de l?exercice 2008 14.104.503,80 9.434.055,94 23 .538.559,74     2009 PP 46-1°Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2008

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

Extrait : 'association Emmaüs Défi d'un avenant n° 3 à la convention d'occupation de locaux situés 80 boulevard Jourdan (14e Indemnisation de l'acquéreur de bonne foi d'oeuvres d'art volées dans les cimetières parisiens en 2006 et 2007 et Télévision" (13e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 80.000 euros. 2009, DASCO 91 Subvention à l 'Action contre les Manipulations Mentales (CCMM) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros. 2009, PP 44 . - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 104.300 euros TTC. 2009, PP 47 Signature de l

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