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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

Extrait : 'Action Sociale Notre Dame des Anges" du 6e. Montant : 2.500 euros. 2009, DDATC 80 - Subvention - Fonds du Maire pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement (6e). - Montant : 30.000 euros. 2009, SG 80 - Cession à la commune de Pantin des parcelles cadastrées A n° 77, A n° 79, A n° 80 et A n° 83, terrain d à la délibération 2007 DASCO 165 relative à l'attribution d'une subvention à l'E.S.A.A. Duperré (3e). - Montant : 25 /pierre de taille - décors sculptés". Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. 2009, PP 37 - Approbation d'un projet

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