Extrait :
'Action Sociale Notre Dame des Anges" du 6e. Montant : 2.500 euros.
2009, DDATC 80 - Subvention - Fonds du Maire
pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement (6e). - Montant : 30.000 euros.
2009, SG 80
- Cession à la commune de Pantin des parcelles cadastrées A n° 77, A n° 79, A n° 80 et A n° 83, terrain d
à la délibération 2007 DASCO 165 relative à l'attribution d'une subvention à l'E.S.A.A. Duperré (3e). - Montant : 25
/pierre de taille - décors sculptés".
Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
2009, PP 37 - Approbation d'un projet