Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2007 PP 80,”
Classer par
résultats par page

81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

Extrait : en direction des gays, des lesbiennes et de leur famille. 2012 DPVI 61 Subvention (80.000 euros situés au 38, rue des Amandiers (20e). 2012 PP 21 Approbation des modalités d'attribution d'un marché (PAO) pour l'imprimerie de la préfecture de police. 2012 PP 22 Approbation des modalités d secours au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2012 PP 23 Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2012 PP 24

Classer par
résultats par page