2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

Extrait : 'association "Juste Debout" (19e) d'un avenant n° 2 à la convention triennale 2007 pour l'attribution d'une subvention . - Montant : 55.000 euros. 2009, DPVI 7 - Signature d'avenants n° 2 aux conventions pluriannuelles 2007 à la convention pluriannuelle 2007-2009 conclue avec le "Collectif pour l'Avenir des Foyers" (COPAF) (18e) pour l à la convention triennale 2007-2009 avec l'association "Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris de la Commission de Suivi du Site Seine Aval (CSSSA). 2009, DVD 80 - Indemnisation amiable de l'EARL SUSSET