Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2007 PP 80,”
Classer par
résultats par page

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

Extrait : avec les administrations. 2009, PP 80 - Modification de la délibération n° 2009 PP 51° des 2 et 3 février 2009 portant 81 - Modification de la délibération n° 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions pour renouveler la mise à sa disposition d'un terrain à usage de jardin partagé 80 rue Georges Lardennois (19e SCHAPIRA, rapporteurs. 2009, DJS 411 - Signature d'un avenant à la convention triennale 2007-2009 passée Annick LEPETIT, rapporteure. 2009, DPE 93 - DF 80 - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris

Classer par
résultats par page