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Résultats de votre recherche “2008 DRH 17-1”
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2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 2007

Extrait : 17-1° et 2005 DRH 18 G fixant l?organisation des carrières et le classement hiérarchique des grades et des modalités de passation du marché à bons de commande correspondant. 2007, DRH 12G - Modification de la délibération GM 228 du 22 mai 1995 relative à la nouvelle bonification indiciaire. 2007, DRH 14 G - Fixation , DRH 15 G - Abrogation de textes statutaires devenus obsolètes. 2007, DRH 16 G - Modification des délibérations DRH 8 G du 25 mai 1998 et DRH 26 G du 28 octobre 2002 relatives aux primes et indemnités

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

Extrait : 'y en a pas. Ils sont donc adoptés. 2014 DRH 1023 - Composition des comités techniques. 2014 DRH 1027 'urgence concernant les projets de délibération DRH 1023, relatif à la composition des Comités techniques et DRH 1027, relatif , à main levée, cette demande relative au projet de délibération DRH 1023. Qui est pour ? Contre de délibération DRH 1027. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Même vote ? Même vote. Ces deux demandes sont donc adoptées. Les projets de délibération DRH 1023 et DRH 1027 sont donc inscrits en 2e Commission. Discussion

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