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Decembre 2010
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Résultats de votre recherche “2009 PP 3-7”
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2010, PP 70 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2011. Vœu relatif à l'utilisation du Taser par les effectifs de police déposer par le groupe PCF/PG. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

Extrait : de 3,7 % au cours des onze mois de l'année, mais avec un écart très important en fonction des thèmes .O.L.F. avait été adoptée à l'unanimité au Parlement. Ces deux dernières années, en 2009 et 2010, la progression obligatoires et à l'amélioration de la sincérité budgétaire. Le contrôle récent de la P.P. par la Chambre cet engagement dans le cadre du Contrat parisien de mars 2009. Depuis la mi-2010, nous disposons d'une Charte . En septembre 2009, la Préfecture de police a connu sa plus grande réforme depuis 1971, en se voyant rattachés

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