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Déliberation
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Réalisation par Immobilière 3F d'une opération de transformation de locaux de bureaux en un logement PLUS, 16 rue Bertin Poirée (1er). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 131-1]

Extrait : -------- Séance des 14 et 15 novembre 2011 2011 DLH 131-1° - Réalisation par « Immobilière 3F » d ’Habitation. 2011 DLH 131-1Réalisation par Immobilière 3F d'une opération de transformation de locaux de bureaux , par lequel M. le Maire de Paris lui propose d’approuver la participation de la Ville de Paris au financement (1er). 2 Article 2 : Pour ce programme, « Immobilière 3F » bénéficiera d’une subvention municipale d’un montant maximum global de 126.023 euros. La dépense correspondante sera imputée au chapitre

Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 48-1°]

Extrait : de la délibération D. 131-1°, en date du 26 février 1996, susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes : "2 °) La hors classe qui comprend 7 échelons". Art. 2.- L'article 11 de la délibération D. 131-1°, en date du 26 Du 6e au 7e échelon 3 ans" Art. 3.- Le troisième alinéa de l'article 13 de la délibération D. 131-1 . 131-1°, en date du 26 février 1996, fixant le statut particulier des professeurs certifiés de l parisiennes ; Vu le décret n° 51-1423 du 5 décembre 1951, modifié, portant règlement d'administration publique

Programme de création de deux résidences sociales gérées par le Centre d'action sociale protestant (CASP), l'une réalisée par la SIEMP au 46 rue Championnet (18e) comportant 20 logements PLA-I et l'autre par BATIGERE au 32 rue Polonceau / 2 rue Erckmann-Chatrian (18e) comportant 53 logements PLA-I. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DLH 131-1]

Extrait : ’Habitation. 2012 DLH 131-1Programme de création de deux résidences sociales gérées par le Centre d'action sociale des 24 et 25 septembre 2012 2012 DLH 131-1° - Programme de création de deux résidences sociales gérées par le Centre d’action sociale protestant (CASP), l’une réalisée par la SIEMP au 46 rue . le Maire de Paris lui propose d’approuver la participation de la Ville de Paris au financement de la réalisation d’une résidence sociale située au 46 rue Championnet (18e) comportant 20 logements PLA

Subvention (105.000 euros) et convention avec la Fédération Française d'Athlétisme au titre des événements et des animations organisés en 2017. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DJS 131-1]

Extrait : de la décision de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2017 DJS 131-1Subvention (105.000 euros avec la Fédération Française d’Athlétisme pour l’organisation d’événements et d’animations à Paris en 2017. M lui propose l’attribution d’une subvention à la Fédération Française d’Athlétisme ; Sur le rapport délibération, avec la Fédération Française d’Athlétisme, 33, avenue Pierre de Coubertin (13e). Article 2 : Une subvention d’un montant de 105 000 euros est attribuée à la Fédération Française d’Athlétisme (D02231

Communication sur la signature d’un renouvellement de convention de jardin partagé situé dans le square René Le Gall (13e) avec l’association « Le Jardin d’Abel ». Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2017 [2017 DEVE 131-1]

Extrait : 2017 DEVE 131-1Communication sur la signature d’un renouvellement de convention de jardin partagé situé des 3, 4 et 5 juillet 2017 2017 DEVE 131 Communication sur la signature d’un renouvellement de convention de jardin partagé situé dans le square René Le Gall (13e) avec l’association « Le Jardin d la convention de mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, dans le square René Le Gall 1-9, rue Berbier du Mets (13e), avec l’association « Le jardin d’Abel » ; Vu le projet

Subvention (149.402 euros) et avenant n° 2 avec l'association halte-garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFPE 131-1]

Extrait : de Paris pour l’année 2015. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2015 DFPE 131-1Subvention (149.402 euros -garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e). Mme Nawel OUMER, rapporteure du 12 mai 2015, par lequel Madame la Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention à l 'association Halte Garderie Les Poussins d’Annam ; Vu l’avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 11 mai est joint à la présente délibération avec l'association Halte Garderie Les Poussins d’Annam ayant son siège

Cimetière du Père Lachaise-Apposition d'une stèle en mémoire des disparus des Abdellys-Convention d'occupation du domaine public à titre gratuit avec l'ONAC. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DEVE 131-1]

Extrait : HIDALGO 2015 DEVE 131-1Cimetière du Père Lachaise-Apposition d'une stèle en mémoire des disparus , 30 septembre et 1er octobre 2015 2015 DEVE 131 Cimetière du Père Lachaise-Apposition d’une stèle en mémoire des disparus des Abdellys-Convention d’occupation du domaine public à titre gratuit avec l d’un terrain au cimetière du Père Lachaise en vue de l’édification d’une stèle commémorative gracieux d’un terrain au cimetière du Père Lachaise en vue de l’édification d’une stèle commémorative

Camions-restauration - fixation des tarifs d'occupation temporaire du domaine public municipal Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDEEES 131-1]

Extrait : 131-1Camions-restauration - fixation des tarifs d'occupation temporaire du domaine public municipal -------- Séance des 13 et 14 avril 2015 2015 DDEEES 131 Camions-restauration - Fixation des tarifs d la création d’une tarification spécifique applicable lors de l’occupation du domaine public municipal 3 - 135 euros Les tarifs sont exprimés en euros par plage d’occupation de 5 heures maximum par site. 2 Article 2 : Les bénéficiaires de l’autorisation verseront une redevance d’un montant de 8

Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 131-1]

Extrait : DAE 131-1Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan ’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (19e). Mme Olivia POLSKI, rapporteure lui propose d’attribuer une subvention à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan (19e ) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2015 ; Vu l’avis du conseil du 19e arrondissement en date ’avenue Secrétan située 20, avenue Secrétan (19e) (18876 - 2016-00454) pour la mise en place d’illuminations à l

Subvention (6.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil – ADAC – pour les illuminations de fin d’année 2016 (2e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAE 131-1]

Extrait : , sous réserve de la décision de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2017 DAE 131-1 – pour les illuminations de fin d’année 2016 (2e). Mme Olivia POLSKI, rapporteure -------- Le Conseil de Paris 2017, par lequel Madame la Maire de Paris lui propose d’attribuer une subvention à l à l’occasion des fêtes de fin d’année 2016 ; Vu l’avis du conseil du 2e arrondissement en date Montorgueil à Paris 2e (35981 – 2017_05221) - pour la mise en place d’illuminations à l’occasion des fêtes

Dotation (7.176 euros) à l'E.S.A.A. DUPERRE (3e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 131-1]

Extrait : 131-1Dotation (7.176 euros) à l'E.S.A.A. DUPERRE (3e) propose d’attribuer une dotation à l’E.S.A.A. DUPERRE (3è) afin de lui permettre d’effectuer les travaux de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une dotation de fonctionnement pour travaux d ’entretien d’un montant de 7.176 euros est attribuée à l’E.S.A.A. DUPERRE (3e) afin de lui permettre d

Subvention (1.060.000 euros) avec convention avec l'association PLIE de Paris Nord --Est. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 131-1]

Extrait : de Paris, exercice 2012, sous réserve du vote des crédits correspondants. 2011 DDEEES 131-1Subvention , lui propose d’attribuer une subvention à l’association PLIE de Paris nord – est ; Sur le rapport présenté : Une subvention d’un montant de 1.060.000 euros est attribuée à l’association PLIE de Paris nord – est ((n° SIMPA du Programme Départemental d’Insertion, exercice 2011, - 500.000 euros, sur le chapitre 65, nature 657

Convention d'occupation du domaine public relative à l'exploitation et à la gestion de l'établissement " Un thé dans le jardin " situé au Musée de la Vie romantique (9e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 131-1]

Extrait : 757 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris des exercices 2012 et suivants. 2012 DAC 131-1 des 19 et 20 mars 2012 ------------- 2012 DAC 131 Convention d’occupation du domaine public ’autorisation de signer une convention d’occupation du domaine public avec la société Concept Restauration concernant l Convention d'occupation du domaine public relative à l'exploitation et à la gestion de l

Subvention (17.000 euro) à l'association "Fonda". Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DUCT 131-1]

Extrait : de la décision de financement. 2012 DUCT 131-1Subvention (17.000 euro) à l'association "Fonda". à son approbation les modalités d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association "Fonda : Une subvention de fonctionnement d’un montant de 17.000 euros est attribuée au titre de l’exercice 2012 à l

Subventions (3.500 euros) à l’association Compagnie Zarina Khan. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDCT 131-1]

Extrait : de fonctionnement de la Ville de Paris de 2014. 2014 DDCT 131-1Subventions (3.500 euros) à l Zarina Khan pour son projet « Ateliers d’architecture pour et par les enfants ». Mme Pauline VERON de délibération en date du 4 novembre 2014 par lequel Mme la Maire de Paris propose l’attribution d , Délibère : Article 1 : Une subvention d'un montant de 3.500 euros est attribuée à l

Subvention à l'association l'Impasse du Moulin Vert pour son projet d'installation de bacs plantés dans l'impasse du Moulin Vert (14e). - Montant : 2.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DEVE 131-1]

Extrait : DEVE 131-1Subvention à l'association l'Impasse du Moulin Vert pour son projet d'installation de bacs Vert pour son projet d’installation de bacs plantés dans l’impasse du Moulin Vert (14e). Mme novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d’aattribuer une subvention à l’association l

Subvention (5.000 euros) avec association Danse avec les mots. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DAC 131-1]

Extrait : . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2017 DAC 131-1Subvention (5.000 euros) avec association Danse de Paris lui propose l’attribution d'une subvention à l’association Danse avec les mots (14e : Une subvention d’un montant de 5.000 euros est attribuée à l’association Danse avec les mots, 61, rue Daguerre 75014 Paris, Simpa n°187776, n°2016-09088. Article 2 : La dépense correspondante, d’un montant de 5

Subvention (182 099 euros) et avenant n°2 à l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2018 [2018 DFPE 131-1]

Extrait : de Paris pour l’année 2018. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2018 DFPE 131-1Subvention (182 099 , Vu le projet de délibération, en date du 22 mai 2018, par lequel Mme la Maire de Paris propose l'attribution d , rue de Bruxelles (9e), pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Article 2 (subvention aux structures d’accueil associatives), nature 65748, du budget de fonctionnement de la Ville

Classement hiérarchique des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 131-2°]

Extrait : , modifié, portant statut particulier des professeurs certifiés ; Vu la délibération D. 131-1°, en date certifié hors classe : 587 - 901 Professeur certifié de classe normale : 379 - 801 1996 D. 131-2°Classement

Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à la Compagnie la Déferlante (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DUCT 131-1]

Extrait : . 2011 DUCT 131-1Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à la Compagnie la Déferlante (19e). de Paris lui propose l’attribution d’une subvention à l’association Compagnie la déferlante BOUAKKAZ, au nom de la 5e commission, Delibère : Article 1 : Une subvention d’un montant de 2

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