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Déliberation
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Remises de dettes dues envers le Département par des agents du Département Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DRH 20-1]

Extrait : en formation de Conseil départemental Anne HIDALGO 2015 DRH 20-1Remises de dettes dues envers -------- Séance des 14, 15, 16 et 17 décembre 2015 2015 DRH 20-G Remises de dettes dues envers le Département

Transfert de la gestion des aides exceptionnelles de l'AGOSPAP vers la Direction des Ressources Humaines. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DRH 20-1]

Extrait : . 2011 DRH 20-1Transfert de la gestion des aides exceptionnelles de l'AGOSPAP vers la Direction du 11 juillet 2011 2011 DRH 20 G Transfert de la gestion des aides exceptionnelles de l

Versement de compléments de pension de retraite aux anciens agents ou à leurs ayant-droits des sociétés SITA et VEOLIA en application de la sentence BOUR-MARCEL Paul. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 20-1]

Extrait : des décisions de financement. 2012 DRH 20-1Versement de compléments de pension de retraite aux anciens mars 2012 2012 DRH 20 Versement de compléments de pension de retraite aux anciens agents

Procédure dérogatoire concernant les frais liés aux missions de coopération décentralisée avec la Palestine Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DGRI 20-1]

Extrait : 2013 et suivants, sous réserve du vote des crédits par le Conseil de Paris. 2 2013 DGRI 20-1 par les déplacements temporaires des personnels civils de l’Etat ; Vu les délibérations 2008 DRH 2G et 2008 DRH 3

Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux au titre 2012 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2011 [2011 DF 20-1]

Extrait : Secrétaire médicale et sociale -1 1er janvier 2011 DF 20-1Créations, suppressions -------- Séance des 12 et 13 décembre 2011 2011 DF–DRH 20 G Créations, suppressions et transformations d

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des assistants socio-éducatifs du Département de Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2012 [2012 DRH 20-1]

Extrait : -éducatifs du Département de Paris sont abrogées. 2012 DRH 20-1Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable des 10 et 11 décembre 2012 2012 DRH 20 G Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps au cadre d’emplois des assistants territoriaux socio-éducatifs ; Vu la délibération DRH 2012-19 G

Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DRH 20-1°]

Extrait : 20-1°Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs des conservatoires échelon Ancienneté acquise Art. 4.- La présente délibération prend effet au 1er août 1996. 1997 DRH

Indemnisation à l'amiable des agents de la Vile de Paris suite à la détérioration ou la perte d'objet ou d'effet personnels à l'occasion d'incidents de service. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DRH 20-1]

Extrait : . 2013 DRH 20-1Indemnisation à l'amiable des agents de la Vile de Paris suite à la détérioration -------- Séance des 10 et 11 juin 2013 2013 DRH 20 Indemnisation à l’amiable des agents de la ville de Paris

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à des agents suite à la détérioration d’objets ou d’effets personnels à l’occasion d’incidents de service. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DRH 78]

Extrait : ?équipe conducteur automobile principal 7,20         1.140,61   Art. 2.- La dépense s (administration générale) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.   2007 DRH 78Autorisation à M

Modification de la délibération portant organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DRH 9-1]

Extrait : -5, R. 4139-6, R. 4139-9, R. 4139-20 et R. 4139-20-1 du code de la défense ». Article 2 2012 DRH 9G Modification de la délibération portant organisation des carrières des fonctionnaires C ; Vu la délibération DRH 2005-18G des 12, et 13 décembre 2005 modifiée portant organisation des carrières : Au II de l’article 4 de la délibération DRH 2005-18G susvisée, les mots : « du code de la défense : Après le deuxième alinéa du I) de l’article 5 de la délibération DRH 2005-18G susvisée, sont ajoutés les alinéas

modification de la nature des épreuves, du règlement et du programme du concours interne d'élève ingénieur des travaux de la ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2018 [2018 DRH 20-1]

Extrait : inférieure à 10 sur 20». La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2018 DRH 20-1modification des 20, 21 et 22 mars 2018 2018 DRH 20 Modification de la nature des épreuves, du règlement des collectivités territoriales ; Vu la délibération DRH 37-1 du Conseil de Paris des 10 et 11 juillet 2006 de Paris ; Vu la délibération DRH 94 du Conseil de Paris des 12, 13, 14 et 15 décembre 2016 fixant Christophe GIRARD, au nom de la 1ère Commission, Délibère : La délibération DRH 94 du Conseil

Modification de la délibération portant organisation des carrières et de la délibération fixant les échelles de rémunération des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 53-1]

Extrait : , R. 4139-6, R. 4139-9, R. 4139-20 et R. 4139-20-1 du code de la défense ». Article 4 mars 2012 2012 DRH 53 Modification de la délibération portant organisation des carrières DRH 2005-48 des 12, 13 et 14 décembre 2005 modifiée fixant les échelles de rémunération pour la catégorie C de la Commune de Paris ; Vu la délibération DRH 2005-49 des 11, 12 et 13 décembre 2005 : Le dernier alinéa de l’article 1 de la délibération DRH 2005-49 susvisée est remplacé par les dispositions

Mesures diverses relatives à la nouvelle bonification indiciaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DRH 68-1]

Extrait : de travaux A et B 20 1er janvier 2016 Chef de bassin B 15 1er août 2012 Direction de la voirie -------- Séance des 25, 26 et 27 septembre 2017 2017 DRH 68 Diverses mesures relatives à la nouvelle de certaines fonctions inter-directionnelles et des fonctions de maître d’apprentissage ; Vu la délibération DRH 14 dans le tableau figurant à l’article 1er de la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 portant attribution d 2017 DRH 68-1Mesures diverses relatives à la nouvelle bonification indiciaire

Budget primitif emplois pour 2018. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DFA 90-1]

Extrait : Attaché d’administrations parisiennes (2) +20 1er janvier Secrétaire administratif d ’arrondissement (3) +20 1er janvier Ingénieur hydrologue et hygiéniste de la Commune de Paris +0,5 1er janvier -------- Séance des 11, 12 et 13 décembre 2017 2017 DFA 90 - DRH Budget primitif emplois pour 2018. M également bénéficier des dispositions de la délibération n°2012 DRH 112 des 10 et 11 décembre 2012 susvisée ’administrations parisiennes +3 1er janvier Référent prévention et communication des établissements de la petite enfance +20

Fixation des modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au grade de chef d'équipe conducteur d'automobile de la commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2017 [2017 DRH 20-1]

Extrait : de la commune de Paris est abrogée. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2017 DRH 20-1Fixation des modalités et 29 mars 2017 2017 DRH 20 Fixation des modalités d’organisation de l’examen professionnel d décembre 1982 susvisées. Article 6 : La délibération 2001 DRH 89 portant fixation des modalités d

Modification du statut particulier du corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DRH 20-1°]

Extrait : ces nouveaux grades. Art. 7.- La présente délibération prend effet à compter du 1er janvier 2001. 2000 DRH 20-1

Agents de la section des fourrières de la Direction de la Voirie et des Déplacements - Fixation des modalités d’organisation du temps de travail. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2018 [2018 DVD 97-1]

Extrait : Les horaires de l’après-midi sont les suivants : 12h20 #1; 20h50 Les agents bénéficient d’un niveau de l’après-midi sont les suivants : 12h20 #1; 20h50 ou 14h15 #1; 22h45 Les agents bénéficient d de travail dans la fonction publique territoriale ; Vu la délibération du Conseil de Paris 2001 DRH 39

Fixation nature épreuves et règlement examen professionnel pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives et de l'animation, spécialité gestion des équipements sportifs Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DRH 20-1]

Extrait : la meilleure note à l’épreuve orale. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2015 DRH 20-1Fixation nature -------- Séance des 9, 10 et 11 février 2015 2015 DRH 20 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 2003-38 des 15 et 16 décembre 2003 modifiée portant statut de Paris ; Vu la délibération 2014 DRH 1029 portant modifications relatives aux corps des personnels de la délibération DRH 2003-38 des 15 et 16 décembre 2003 modifiée pour l’accès au corps des conseillers

Attribution d'une NBI aux agents chargés de l’accueil des opérateurs funéraires et des familles (agents polyvalents) par suite du transfert des compétences et personnels de la préfecture de police Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DRH 1-1]

Extrait : en circonscription B 20 1er janvier 2016 Éducateur des activités physiques et sportives de la Commune de Paris et 11 mai 2017 2017 DRH 1 Modification de diverses délibérations relatives à la nouvelle général des collectivités territoriales ; Vu la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 portant de certaines fonctions spécifiques à une ou plusieurs directions ; Vu la délibération 2016 DRH 29 des 26, 27 et 28 ; Vu la délibération 2016 DRH 79 des 7, 8 et 9 novembre 2016 portant modification des dispositions statutaires

Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2011 [2011 DF 59-1]

Extrait : des administrations parisiennes +1 1er janvier Inspecteur de sécurité -20 1er janvier Professeur contractuel à temps des 12, 13 et 14 décembre 2011 2011 DF – DRH 59 Emplois, créations, suppressions

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