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Modification du classement hiérarchique du corps des professeurs de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 46-2°]

Extrait : ; Vu la délibération DRH 46-1°, en date du 17 novembre 1997, modifiant le statut particulier applicable au corps délibération prend effet au 1er septembre 1996. 1997 DRH 46-2°Modification du classement hiérarchique du corps

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 46-3°]

Extrait : des professeurs de la Ville de Paris ; Vu la délibération DRH 46-1°, en date du 17 novembre 1997, modifiant le statut particulier applicable au corps des professeurs de la Ville de Paris ; Vu la délibération DRH 46 budget. 1997 DRH 46-3°Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable aux puéricultrices d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 46-1]

Extrait : applicable aux puéricultrices d'administrations parisiennes 2016 DRH 46-1 et 15 juin 2016 2016 DRH 46 Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable aux puéricultrices d : La délibération 2014 DRH 1008 des 20 et 21 octobre 2014 fixant l’échelonnement indiciaire des puéricultrices d

Modification de la délibération fixant la réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DRH 46-1]

Extrait : du justificatif de paiement. 2011 DRH 46-1Modification de la délibération fixant la réglementation applicable des 11 et 12 juillet 2011 2011 DRH 46 Modification de la délibération fixant la réglementation parisiennes ; Vu la délibération DRH.3 des 15, 16 et 17 décembre 2008, fixant la réglementation applicable de Paris lui propose de modifier la délibération DRH.3 des 15, 16 et 17 décembre 2008 susvisée alinéa de l'article 6 de la délibération DRH.3 des 15, 16 et 17 décembre 2008 susvisée, est ajouté l

Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 46-1°]

Extrait : .- La présente délibération prend effet au 1er septembre 1996. 1997 DRH 46-1°Modification du statut particulier

Fixation de la nature des épreuves, du règlement et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs - grade de technicien supérieur principal - dans la spécialité prévention des risques professionnels Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DRH 46-1]

Extrait : professionnels 2013 DRH 46-1 juin 2013 2013 DRH 46 Fixation de la nature des épreuves, du règlement et du programme des concours statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu les délibérations DRH 2011 à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la Commune de Paris ; Vu la délibération DRH 2012 supérieurs d’administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 2013-8 des 11 et 12 février 2013 portant

Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de tehnicien principal dans la spécialité génie urbain. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 46-1]

Extrait : , grade de tehnicien principal dans la spécialité génie urbain. 2012 DRH 46-1 mars 2012 2012 DRH 46 Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe des administrations parisiennes ; Vu les délibérations DRH 2011-16 et 2011-17 des 28, 29 et 30 mars 2011 fixant de Paris ; Vu la délibération DRH 2012-14 des 19 et 20 mars 2012 portant fixation du statut particulier : Article 1 : Les concours externe et interne prévus à l’article 6 de la délibération DRH 2011-16 des 28

Transfert des services et des agents des polices spéciales de la Préfecture de Police Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DRH 46-1]

Extrait : des polices spéciales de la Préfecture de Police 2017 DRH 46-1 -------- Séance des 9, 10 et 11 mai 2017 2017 DRH 46 Transfert des services et des agents des polices

Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise, grade agent de maîtrise, spécialité sylviculture Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2015 [2015 DRH 46-1]

Extrait : de maîtrise, spécialité sylviculture 2015 DRH 46-1 -------- Séance du 23 novembre 2015 2015 DRH 46 Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours ; Vu la délibération 2007 DRH 110-1° des 17, 18 et 19 décembre 2007 modifiée portant fixation du statut particulier : Les concours externe et interne prévus à l’article 3 de la délibération 2007 DRH 110-1° des 17, 18 et 19 : La délibération 2007 DRH 112 des 17, 18 et 19 décembre 2007 portant fixation de la nature des épreuves

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours public d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : enseignement de l'éducation physique et sportive dans les classes élémentaires et spécialisées des écoles de la Ville de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 85]

Extrait : 16.3 6.37.1 2.96 93 = 16 20 105 328 16.4 6.46.1 2.87 91,5 = 15 19 102 318 16.7 6.55.3 2.76 90 particulier applicable au corps des professeurs de la Ville de Paris ; Vu la délibération DRH 27, en date utilisée au C.A.P.E.P.S. pour les candidats, et 38,5 points pour les candidates. 2001 DRH 85Fixation

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