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Novembre 1997
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Résultats de votre recherche “DRH 46-1”
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Modification du classement hiérarchique du corps des professeurs de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 46-2°]

Extrait : ; Vu la délibération DRH 46-1°, en date du 17 novembre 1997, modifiant le statut particulier applicable au corps délibération prend effet au 1er septembre 1996. 1997 DRH 46-2°Modification du classement hiérarchique du corps

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 46-3°]

Extrait : des professeurs de la Ville de Paris ; Vu la délibération DRH 46-1°, en date du 17 novembre 1997, modifiant le statut particulier applicable au corps des professeurs de la Ville de Paris ; Vu la délibération DRH 46 budget. 1997 DRH 46-3°Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs

Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997 [1997 DRH 46-1°]

Extrait : .- La présente délibération prend effet au 1er septembre 1996. 1997 DRH 46-1°Modification du statut particulier

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