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202 - 2002, DRH 111 - Fixation de la liste des spécialités du corps des agents administratifs de la Commune de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

Extrait : de délibération DRH 111 relatif à la fixation de la liste des spécialistes du corps des agents administratifs Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Nous passons à l'examen du projet , à moins que M. DAGNAUD veuille dire un mot sur ce dossier DRH 111, de passer au vote. Je mets donc aux voix , à main levée, le projet de délibération DRH 111. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2002, DRH 111). null202 - 2002, DRH 111 - Fixation de la liste des spécialités

27 - 2001, DRH 63 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne de recrutement de maître ouvrier à l'entretien des bâtiments de la Ville de Paris.2001, DRH 67 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise branche activité maintenance automobile de la Ville de Paris.2001, DRH 68 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne de recrutement d'adjoint administratif spécialité administration générale de la Ville de Paris.2001, DRH 74 - Fixation de la nature des épreuves et des modalités du programme de l'examen professionnel de technicien supérieur du corps des techniciens supérieurs de la Ville de Paris.2001, DRH 78 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise spécialité reliure-dorure de la Ville de Paris.2001, DRH 79 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne du recrutement d'adjoint administratif spécialité sténodactylographie de la Ville de Paris.2001, DRH 80 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints administratifs spécialité accueil et comptabilité de la Ville de Paris.2001, DRH 81 - Fixation de la liste des diplômes ou titres requis des candidat(e)s au concours externe d'accès au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Ville de Paris.2001, DRH 86 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne de maître ouvrier jardinier de la Ville de Paris.2001, DRH 87 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne de maître ouvrier électrotechnicien de la Ville de Paris.2001, DRH 89 - Fixation des modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès à l'emploi de conducteur automobile de transport en commun de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

Extrait : du recrutement d'adjoint administratif spécialité sténodactylographie de la Ville de Paris.2001, DRH 80 des adjoints administratifs spécialité accueil et comptabilité de la Ville de Paris.2001, DRH 81 - Fixation de Paris.2001, DRH 68 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne de recrutement d'adjoint administratif spécialité administration générale de la Ville de Paris.2001, DRH 74 - Fixation de la nature Mme Clémentine AUTAIN, adjointe, présidente. - Nous passons à la 2e Commission. Il est 19 heures

19 - 1998, DRH 12 - Modification du statut particulier des adjoints administratifs de la commune de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

Extrait : M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DRH 12 portant modification du statut des adjoints administratifs. Je donne la parole à Mme TISSOT qui souhaite du corps des caissiers des établissements et services extérieurs dans celui des adjoints administratifs. L - Modification du statut particulier des adjoints administratifs de la commune de Paris présenter un amendement à ce projet de délibération. Mme Claude-Annick TISSOT, adjoint, au nom de la 2e

2016 DASES 92 G - Compte administratif 2015 et compte de gestion 2015 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Extrait :   M. Bruno JULLIARD, premier adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée , le projet de délibération DASES 92 G relatif au compte administratif 2015 et compte de gestion 2015  ? Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2016, DASES 92 G). Pas de vote sur le rapport social DRH 56. Nous en avons fini avec les comptes administratifs. Je vous propose une suspension de séance - Compte administratif 2015 et compte de gestion 2015 du budget annexe des établissements départementaux

24 - 1998, DRH 1 - Modification de la délibération D. 2217-1°, en date des 10 et 11 décembre 1990, fixant le statut particulier du corps des adjoints administratifs de la Commune de Paris. 1999, DRH 8 - Dispositions statutaires et indiciaires applicables aux corps des agents de maîtrise et des agents supérieurs d'exploitation de la Commune de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

Extrait : DRH 1 et DRH 8 relatifs au statut du corps des adjoints administratifs, des agents de maîtrise particulier du corps des adjoints administratifs de la Commune de Paris. 1999, DRH 8 - Dispositions 'agir d'une étape car il est nécessaire pour le statut particulier du corps des adjoints administratifs des adjoints administratifs. C'était un vieux débat ; il arrive à son terme. C'est une bonne chose Commission, il s'agit maintenant de permettre aux adjoints administratifs, spécialité animation, d

23 - 1999, DRH 17 - Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires de la Commune de Paris exerçant leurs fonctions en Zones urbaines sensibles ou chargés de certaines fonctions interdirectionnelles ou spécifiques à leur direction Débat / Conseil municipal / JUILLET 1999

Extrait : M. Pierre GABORIAU, adjoint, président. - Nous passons maintenant au projet de délibération DRH de délibération DRH 99-17. M. Pierre GABORIAU, adjoint, président. - Merci, chère collègue. Je mets aux voix 'amendement au projet de délibération. Mme Claude-Annick TISSOT, adjoint, au nom de la 2e Commission. - Le projet de délibération DRH 17 concerne l'attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires locales d'architecture auxquels est attribuée la N.B.I. sont des responsables administratifs, en l

3 - 2001, DRH 16 G - Utilisation des listes complémentaires d'admission pour les recrutements par voie de concours Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

Extrait : des adjoints administratifs de la liste des corps bénéficiant d'un pourcentage de 300 %, en raison de la rareté à inscriptions. Nous commençons par le projet de délibération DRH 16 G concernant l'utilisation des listes , le projet de délibération DRH 16 G, ainsi amendé. Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s'abstient ? Le projet de délibération amendé est adopté. (2001, DRH 16 G). null3 - 2001, DRH 16 G - Utilisation des listes

25 - 1999, DRH 3 - Modification de la délibération DRH 12, en date du 7 juillet 1998, modifiant le statut particulier applicable au corps des adjoints administratifs de la commune de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

Extrait : M. Pierre GABORIAU, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération DRH 3 des adjoints administratifs de la commune de Paris. La parole est à Mme BILLARD. Mme Martine BILLARD, élue des adjoints administratifs et ceci va entraîner des différences de salaires pouvant atteindre 300 F par mois 'ont pas eu le concours, de façon à permettre à l'ensemble du personnel d'intégrer le corps des adjoints administratifs intègrent le corps des adjoints administratifs et qu'il s'agit là d'un corps qui recrute par concours

2016 DRH 21 - Convention pluriannuelle 2016-2017 de partenariat avec l'A.N.A.C.T. (Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail). Débat / Conseil municipal / MARS 2016

Extrait :   Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - Nous allons donc examiner le projet de délibération DRH 21. C'est une convention pluriannuelle avec l?A.N.A.C.T., l?Agence nationale pour l 'assurer des reconversions en cas d?inaptitudes constatées. Cet établissement public administratif, sous tutelle du Ministère , adjointe, présidente. - Merci, Monsieur GLEIZES. C?est Emmanuel GRÉGOIRE qui vous répond. M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint. - Merci beaucoup, Madame la Maire. Merci, Monsieur GLEIZES pour votre intervention

17 - 1997, DRH 9 - Modification de la délibération D. 451, en date du 25 avril 1994, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

Extrait : M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Nous passons au dossier DRH 9 : Modification . Je vous remercie, Monsieur le Maire. M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Je donne la parole à M . DESTREM pour répondre à M. MORELL. M. Alain DESTREM, adjoint, au nom de la 2e Commission. - Monsieur des personnels qui vont être logés sur titre de leur métier et de leurs responsabilités, tels que les adjoints , contrôle et constatation des infractions aux règlements administratifs ", ce qui élargit la proposition

2018 DRH 55 - Modification du ratio de promotion de grade (R.P.P.) pour les agents de surveillance de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2018

Extrait :   Mme Célia BLAUEL, adjointe, présidente. - Nous passons maintenant à l ?examen du projet de délibération DRH 55 relatif aux agents de surveillance de Paris. La parole est à M. Didier . La revalorisation de leur régime indemnitaire nécessite un alignement de leur régime sur celui des adjoints administratifs à la Ville de Paris. D?autre part, les agents n?ont aucune garantie sur les dispositifs de formation continue. Leur demande d?entretien physique et professionnel a été refusée par la DRH, alors que d

2009, DRH 59 - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'ASPP pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.929.000 euros. 2009, DRH 60 - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'AGOSPAP pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.291.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

Extrait :   M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DRH 59 relatif à la signature d'une convention pluriannuelle avec l'A.S.P.P. pour l'attribution d la construction de nouveaux restaurants administratifs. Je pense en particulier à l'Est parisien en mettant une plus grande justice entre les repas qui sont servis dans les restaurants administratifs 'égaliser entre repas servis dans les restaurants administratifs de la Ville et dans les restaurants conventionnés

52 - 2011, DRH 16 - Fixation des dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B. 2011, DRH 21 - Fixation du statut particulier applicable au corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes. Vœu déposé par le groupe Communiste et les élus du Parti de Gauche relatif à la réforme de la catégorie B. 2011, DRH 17 - Fixation de l'échelonnement indiciare applicable aux corps régis par la délibération 2011 DRH 16 portant dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

Extrait : 'une possibilité de promotion des auxiliaires de puéricultrice, etc., au même titre que des adjoints administratifs administratifs ou d?adjoints d?animation promus au choix sera plus élevé pendant une période de deux ans, grâce   Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. Nous examinons les projets de délibération DRH 16, DRH 17 et DRH 21 sur lesquels le groupe Communiste et les élus du Parti de Gauche ont déposé un v?u n° 31. Le DRH 16, c'est la fixation des dispositions statutaires communes à divers corps

78 - 2002, DRH 45 - Recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

Extrait : Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Nous passons au dossier DRH 45 relatif . Une inflation des emplois de type adjoints administratifs puisqu'il y en a 314 de plus que prévus au budget de remunicipaliser la propreté dans le 19e. La troisième chose, il existe une dérive d'emplois administratifs assez peu qualifiés. Personne n'a soulevé, dans le compte administratif, une inflation par rapport au budget prévu ; agents administratifs de 2e classe, 203 de plus que prévus au budget. A l'inverse, parmi les personnels

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au projet "Europacity". Débat / Conseil municipal / MARS 2018

Extrait : 'administrations parisiennes. M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Le projet de délibération DRH 6 est retiré de l   M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Le v?u n° 234, et dernier v?u de notre Conseil ?espère, sur une décision concrète qui y contribue très fortement. Mardi 6 mars 2018, le Tribunal administratif de Cergy qui sont dans ce v?u sur l?aspect anti-écologique? M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Monsieur VESPERINI ?engage contre le projet "EuropaCity" et soutienne ce projet alternatif. Je vous remercie. M. Mao PENINOU, adjoint

2005, DRH 40 - Fixation des règles d’organisation, de la nature et du programme des épreuves du concours réservé d’accès au corps des chargés d’études documentaires de la Commune de Paris ouvert en application de l’article 1 de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001. 2005, DRH 43 - Fixation des règles d’organisation, de la nature et du programme des épreuves du concours réservé d’accès au corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris ouvert en application de l’article 1 de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001. 2005, DRH 52 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d’accès au corps des agents administratifs - spécialité médiation et accompagnement social - de la Commune de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Extrait :   M. Eric FERRAND, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l?examen du projet de délibération DRH 40 relatif à la fixation des règles d?organisation, de la nature et du programme des épreuves qui concernent donc les projets de délibération DRH 40, 43 et 52, sachant que je demanderai à faire , le DRH 2001 51, voté par notre Conseil en septembre 2001, qui porte sur la fixation de jury de concours nous en enorgueillir car avec notre première adjointe, Anne HIDALGO, en charge de l?égalité entre les femmes

2005, DRH 69 - Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l’année 2006 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris (ASPP). - Montant : 9.682.400 euros. Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la fermeture temporaire des restaurants “Le Lutèce” et “La Nef”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Extrait :   M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous allons passer maintenant à l ?examen du projet de délibération DRH 69 relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement octroyée ?était pour parler du devenir des restaurants administratifs. Le restaurant ?La Nef? est fermé ?il est maintenu. M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Merci. Je donne la parole à Mme CAPELLE. Mme déposé. Merci. M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - La parole est à M. VUILLERMOZ. M. Jean

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux dysfonctionnements du logiciel de gestion de paie RH 21. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Extrait :   Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je suis passée très vite tout à l du Conseil, faisant vraiment toute la clarté sur ce dossier. Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente . - Monsieur DAGNAUD, je vous donne la parole. M. François DAGNAUD, adjoint. - Je remercie Jean le point sur les quelques difficultés que nous rencontrons. Je rappelle d?abord que la DRH édite voie sa situation régularisée au plus vite - et vous imaginez bien que c?est l?obsession de l?adjoint que je suis

32 - 2001, DRH 47 - Extension des mesures accordées à l'occasion de certains événements familiaux aux agents de la Ville de Paris liés par un pacte civil de solidarité Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

Extrait : M. Pascal CHERKI, adjoint, président. - Mes chers collègues, nous passons maintenant au projet de délibération DRH 47 relatif à l'extension des mesures accordées à l'occasion de certains événements familiaux CHERKI, adjoint, président. - Merci, Madame AZZARO. La parole est à M. Jérôme COUMET. M. Jérôme COUMET dernier. Il s'agit des autorisations d'absence pour événements familiaux et des secours administratifs , "Les Verts" et du Mouvement des citoyens).M. Pascal CHERKI, adjoint, président. - Je vous remercie

2005, DRH 6 - Subvention de fonctionnement accordée au titre de l’année 2005 à l’Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). - Montant : 5.777.800 euros. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la subvention de fonctionnement octroyée à l’Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

Extrait : M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DRH 6, sur lequel un voeu n° 7 a été déposé par le groupe ?Les Verts?. Il s?agit de la subvention , pourcentage calculé à partir du compte administratif connu, soit celui de l?année n-2 au moment du budget de la subvention après connaissance du dernier compte administratif. Ainsi un total de 6.677.000 euros visant l pouvant résulter d?une évolution de la masse salariale issue du compte administratif connu

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