Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche “Préposés”
Classer par
résultats par page

Modification des effectifs budgétaires de la préfecture de police au titre de l'année 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 PP 121]

Extrait : d'agent administratif - 43 postes d'adjoint administratif - 13 postes de préposé Néant article

Classer par
résultats par page