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40 - 2001, PP 54 - Attribution de la prime de risques et d'assujettissement aux fonctionnaires du Laboratoire central de la Préfecture de police chargés d'assurer la permanence de sécurité des explosifs. - Attribution de la prime de risques et d'assujettissement aux fonctionnaires du Laboratoire central de la Préfecture de police chargés d'assurer la permanence de sécurité générale Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

Extrait : un hommage aux démineurs de la Préfecture de police dont plusieurs, dans les années passées, ont payé que ce projet arrive à un moment où ces démineurs sont soumis à de très fortes pressions, notamment en raison un alignement dans ce projet de délibération sur le statut des démineurs de l'Etat, ce qui est évidemment va être attribuée aux démineurs d'Etat et qu'elle n'est pas prévue dans ce projet de délibération . Donc les démineurs de la Préfecture de police vont à nouveau se trouver dans une situation où ils auront un statut

8 - 2003, PP 58 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2002. - Affectation des résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l'exercice 2002 Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

Extrait : postes sont effectivement vacants : 4 l'ont été pour des démineurs, en raison des difficultés de recrutement parce qu'on ne trouve pas facilement, comme vous pouvez l'imaginer, des démineurs sur le marché

2017 PP 39 - Budget spécial supplémentaire de la Préfecture de police pour 2017. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2017

Extrait : , ainsi, comme vous l'avez rappelé également, Monsieur LE RESTE, une mesure en faveur des démineurs de loyer puisque, comme vous le savez, les démineurs du laboratoire central bénéficient d'une concession

Condoléances. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

Extrait : . Démineur de conflits, affable, il a toujours privilégié le rassemblement et combattu les divisions. C

Explication de vote sur les budgets. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

Extrait : de votre démineur en chef, j?ai nommé Aurélien ROUSSEAU, qui a su faire preuve d'écoute. Je souhaite également

179 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

Extrait : statutaires applicables au corps des démineurs de la Préfecture de police. 2002, PP 13 - Dispositions

55 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MAI 2000

Extrait : indiciaire applicables au corps des démineurs de la Préfecture de police. 2000, PP 60 - Modalités d

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

Extrait : , classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des démineurs de la Préfecture

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : statutaires applicables au corps des démineurs de la Préfecture de police. 2017 PP 29 Disposition statutaire

144 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

Extrait : externe et interne d'accès au corps des démineurs (hommes et femmes) à la Préfecture de police. 2004, PP

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

Extrait : dispositions statutaires applicables au corps des démineurs de la Préfecture de police. 2008, PP 3

118 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

Extrait : mai 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des démineurs de la préfecture

81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

Extrait : externe et interne d'accès au corps des démineurs (hommes et femmes) à la préfecture de police. 2012 PP 29

specifiés. Le groupe UDI-MODEM vote pour le vœu n° 132 tandis que Mme M Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Extrait : disposition statutaire et fixant classement hiérarchique et échelonnement indiciaire du corps de démineur

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Extrait : hiérarchique et l?échelon indiciaire applicables au corps démineur de la PP. 2017 PP 71 Modification

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