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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux tournages sauvages sur le T.E.P. Duperré. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Extrait : aux tournages sauvages sur le T.E.P. Duperré. Je donne la parole à M. Jean-Baptiste de FROMENT . On ne présente plus le T.E.P. Duperré dans le 9e arrondissement, qui est qualifié d'un des plus beaux terrains 30. En plus de ce phénomène de tournages, le T.E.P. Duperré est laissé sans surveillance les moyens humains nécessaires pour mettre un terme à ces tournages sauvages sur le T.E.P. Duperré et claire, les contrevenants au règlement du T.E.P. Duperré et de tous les stades qui seraient

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la sécurité des équipements sportifs et de leurs usagers. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2014

Extrait : régulièrement sur le T.E.P., rue Duperré, au gymnase Gauguin, rue Milton. J?ai eu l'occasion de vous en parler , Madame BROSSEL, également à M. MARTINS, adjoint en charge de ces questions. Ce v?u rappelle qu'il existe commencé à initier les choses avec Jean-François MARTINS : il y avait eu, il y a quelques années d'information entre les deux directions. Aujourd'hui, nous voyons bien, et Jean-François MARTINS -François MARTINS. On en a parlé la semaine dernière pour qu?il soit fait, que ce soit beaucoup plus fluide

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite). Débat / Conseil municipal / MAI 2008

Extrait : BERTINOTTI ; - M. Christophe NAJDOVSKI ; - Mme Martine MERIGOT de TREIGNY. Suppléants : - Mme Anne Martine MERIGOT de TREIGNY ; - M. Michel DUMONT ; - Mme Geneviève BERTRAND ; - Mme Sylvie WIEVIORKA . Jean-Pierre LECOQ ; - Mme Geneviève BERTRAND ; - Mme Martine NAMY-CAULIER ; - M. Romain LEVY . Ecole privée maternelle Saint Pierre, 11 rue Cler 75007 - Mme Martine NAMY-CAULIER. Ecole privée Sainte avenue Duquesne 75007 - Mme Martine NAMY-CAULIER. Ecole privée Saint-Thomas d?Aquin, 7 rue Perronnet

74 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

Extrait : 'école supérieure municipale Duperré (3e). 2001, DPA 287 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché 'école élémentaire, 3, rue Béranger et d'agrandissement de la loge à l'école élémentaire, 211, rue Saint-Martin (3e

36 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

Extrait : ZALCMAN. Lycée technologique E.S.A.A. Duperré, 11, rue Dupetit-Thouars (3e) : Titulaires : - M. Jacques ) ; - Mme Renée MERIN, 241, rue Saint-Martin (3e). Suppléants : - M. Bernard AUJOLLET, 80, avenue du Maine 'Alma, 12, avenue Bosquet (7e) : - Mme Martine AURILLAC. Ecole privée La Rochefoucauld, 11, rue Clerc (7e (4e) : - M. Gérard CHICAL ; - M. Renaud GUILLOT-CORAIL. Hôpital Laënnec (7e) : - Mme Martine AURILLAC

Vœu déposé par le groupe UMP relatif au repos hebdomadaire. Débat / Conseil municipal / JUIN 2014

Extrait : , - Martine DEBIEUVRE, 37, rue Robert et Sonia Delaunay 75011, - Michel PUZELAT, 29, boulevard Richard Lenoir ?expertise et de la performance (INSEP) : - Jean-François MARTINS. Théâtre Mouffetard marionnette (Conseil d publics locaux d?enseignement (Ecoles d?Art) ci-après : Ecole supérieure des arts appliqués Duperré 11 75011 : - Jean-François MARTINS. Ecole privée Ganenou 231 boulevard Voltaire 75011 : - Philippe

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'exposition "Un monde parfait". Débat / Conseil municipal / JUIN 2014

Extrait : près du canal Saint-Martin. M. Mao PÉNINOU, adjoint, président. - Nous examinons en 9e Commission le v ?u non rattaché n° 86 relatif à la prévention de l'alcoolisation massive auprès des jeunes du canal Saint-Martin , comme le canal Saint-Martin, raison pour laquelle nous avons déposé ce v?u. M. Mao PÉNINOU, adjoint sur la prévention de l?alcoolisation massive chez les jeunes près du canal Saint-Martin. C'est un phénomène du canal Saint-Martin sur laquelle votre v?u se concentre, de nombreuses actions ont également été engagées

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2015 DAJ 11 Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres - CAO des 2 juin et 16 juin 2015 (Municipal). 2015 DAJ 8-G Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres - CAO des 2 juin et 16 juin 2015 (Départemental). 2015 DFA 4 Travaux de réhabilitation d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement parisien - Accord-cadre de travaux - Modalités de lancement. 2015 DFA 16 CPCU - Projet de co-combustion Usine de Saint-Ouen - Garantie à hauteur de 50% pour un emprunt de 38.400.000,00 euros auprès de la BEI. 2015 DFA 24 Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des missions d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination, en deux lots séparés. 2015 DFA 28-G Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des missions d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination en deux lots séparés. 2015 DFA 25 Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des prestations de bureau d’études techniques dans le cadre de l’aménagement d’espaces verts et de voirie. 2015 DFA 57 Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances. 2015 DFA 19-G Budget départemental - Admission en non-valeurs d’anciennes créances. 2015 DFA 58 Maintenance des appareils élévateurs sur l'espace public - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation de signature. 2015 DFA 63 Prestations de distribution en boite aux lettres non adressées - modalités de passation. 2015 DFA 66 Maintenance des installations de sécurité incendie (SSI) dans le cadre du groupement de commande "Ville de Paris et Département de Paris" - Modalités de passation. 2015 DFA 24-G Maintenance des installations de sécurité incendie (SSI) dans le cadre du groupement de commande "Ville de Paris et Département de Paris" - Modalités de passation. 2015 DFA 76 Marché à bons de commande d’études de pollution des sols à Paris et en Ile de France - Marché de services - Modalités de passation et d’attribution. 2015 DFA 32-G Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande d'études de pollution des sols à Paris et en Ile-de-France. 2015 DFA 82 Assurances – Marché de prestations de services – Modalités de passation. 2015 DFA 36-G Autorisation à la Présidente du Conseil Général de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement de certains marchés de fournitures et services. 2015 DFA 86 Avance en compte courant d’associés de 4.235.000 euros octroyée par la Ville à la SAEPOPB. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Extrait : , rapporteures. 2015 DVD 3 Passerelles piétonnes du Canal Saint-Martin (10e). Marché de maîtrise d pour 92 logements PLA-I. 2015 DLH 133 Création d?une résidence sociale 272 rue du Faubourg Saint Martin . Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2015 DDCT 50 - DJS - DFPE Subventions (25.000 euros) et convention de service dans les écoles BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ et les treize lycées municipaux parisiens

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

Extrait : -43, boulevard Carnot (12e). M. Jacques BAUDRIER, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2016 DDCT 81 ?animation sur le canal de l?Ourcq. Mme Célia BLAUEL, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2016 DLH 9 Renonciation . Mme Colombe BROSSEL, M. Jean-François MARTINS et Mme Pauline VÉRON, M. Bruno JULLIARD, Mme Dominique .500 euros) à l'association Ars Longa (19e). 2016 DASCO 142 ESAA Duperré (3e) - Subvention (9.840 euros JULLIARD, Mme Célia BLAUEL, M. Christophe NAJDOVSKI et M. Mao PENINOU, M. Jean-François MARTINS

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2013

Extrait : à la deuxième tranche géographique d'aménagement du parc Clichy Batignolles Martin Luther King (17e). 2013 DEVE dans le cadre de l'extension du parc Martin Luther King (17e). 2013 DEVE 107 Avenant à la convention conclue

Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / MAI 2015

Extrait : supérieure des arts appliqués Duperré 11, rue Dupetit Thouars (3e) : Conseil d?administration - 2 . Suppléants au CA : - Jean-François MARTINS ; - David BELLIARD. Titulaire délégué à la commission . Titulaires au CA : - Nawel OUMER ; - Jean-François MARTINS. Suppléants au CA : - Mercédès ZUNIGA ; - Joëlle MOREL. Titulaire délégué à la commission permanente : - Jean-François MARTINS. Collège

86 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

Extrait : .O.U.S.) du quartier "Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin" (10e). - Montant : 50.600 F. M. Didier BARIANI

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Extrait : et DUPERRÉ). 2012 DASCO 136 Subvention (17.299 euros) à l'E.S.A.I.G. ESTIENNE (13è) 2012 DDEEES 11

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Extrait : STAMBOULI, Mme Martine DURLACH, rapporteures. 2007, DPP 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer de la création du terrain de proximité au 22, rue Duperré (9e). 2007, DJS 433 - Autorisation à la SEMEA XV

specifiés. Le groupe UDI-MODEM vote pour le vœu n° 132 tandis que Mme M Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Extrait : dans les écoles Boulle, Estienne, Duperré et les lycées municipaux parisiens. Actualisation du forfait

QE 2014-17 Question de M. Pierre LELLOUCHE à Mme la Maire de Paris relative à la multiplication du nombre de tuk-tuk et pousse-pousse dans les sites touristiques de la Capitale. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

Extrait : absolue de service dans les trois écoles d?art parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ) - Actualisation JULLIARD, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2014 CAB_MA 1003 Subvention (5.000 euros) à l

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015

Extrait : ). 2015 DVD 183 Canal St Martin (10e). Dépôt d'une demande de permis de construire pour les travaux . 2015 DLH 182 Réalisation, 41-47 rue de la Grange aux Belles - 1 rue des Écluses Saint Martin (10e), d Duperré (3e) et ESAIG Estienne (13e) - Dotations (18.182 euros). 2015 DASCO 126 Ecoles d?arts appliqués

134 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

Extrait : . M. Christophe CARESCHE, Mme Martine DURLACH, rapporteurs. 2001, DPA 270 - Autorisation à M. le Maire François-Truffaut et de réfection des sols à l'école supérieure des arts appliqués Duperré (3e). 2001, DPA

122 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : "Curial - Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet" (19e). - Montant : 15.000 euros. Mme Martine DURLACH de la restructuration et de la mise en sécurité de l'école maternelle et élémentaire, 211, rue Saint-Martin (3e ainsi que des établissements du second degré municipal et des écoles d'arts Estienne et Duperré dans le cadre du tiers temps

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