Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “duperré martins”
Classer par
résultats par page

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Extrait : et DUPERRÉ). 2012 DASCO 136 Subvention (17.299 euros) à l'E.S.A.I.G. ESTIENNE (13è) 2012 DDEEES 11

Classer par
résultats par page