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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016

Extrait : -43, boulevard Carnot (12e). M. Jacques BAUDRIER, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2016 DDCT 81 ?animation sur le canal de l?Ourcq. Mme Célia BLAUEL, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2016 DLH 9 Renonciation . Mme Colombe BROSSEL, M. Jean-François MARTINS et Mme Pauline VÉRON, M. Bruno JULLIARD, Mme Dominique .500 euros) à l'association Ars Longa (19e). 2016 DASCO 142 ESAA Duperré (3e) - Subvention (9.840 euros JULLIARD, Mme Célia BLAUEL, M. Christophe NAJDOVSKI et M. Mao PENINOU, M. Jean-François MARTINS

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