Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “publicité chantier”
Classer par
résultats par page

158 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

Extrait : -pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié sans publicité préalable 'ordonnancement, de pilotage et de coordination du chantier, de contrôle technique, de coordination santé sécurité

Classer par
résultats par page