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Decembre 1996
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Déliberation
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Subvention exceptionnelle à l'association "3e millénaire, bleu outremer, revue noire" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1923]

Extrait : 3660180 41 18A18B Bâches-enseignes temporaires installées en façade de chantiers d'immeubles (opérations - Eclairées ou lumineuses 3660 3660 3660 3660 3660 3660 41 15E15F15G Publicités et motifs publicitaires placés circonscrit. Codes 18A et 18B - Il s'agit des bâches-enseignes temporaires installées en façade de chantiers ,1 le septième trimestre, 1,2 le huitième trimestre...). - L'exploitation de la publicité sur les palissades de chantiers privés en saillie sur la voie publique est assurée par la société AVENIR, concessionnaire

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