Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche “publicité chantier”
Classer par
résultats par page

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de 10 logements PLUS, 3 logements PLA-I et d'un local commercial, 19, rue Caulaincourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DLH 43-1°]

Extrait : des logements ; - les locataires qui auront dû être relogés pour les besoins du chantier bénéficieront d demeureront sans changement ; - tous les frais entraînés par la rédaction aussi bien que par la publicité de l

Classer par
résultats par page