Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “publicité chantier”
Classer par
résultats par page

Vœu concernant les panneaux publicitaires. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 V. 207]

Extrait : et Tholozé est en chantier pour être transformée en succursale de la Banque Populaire. Il y a quelques jours la nouvelle palissade érigée sur le trottoir pour protéger le chantier a accueilli deux immenses panneaux du règlement local de publicité qui interdit la publicité sur une grande partie de la Butte Montmartre plus restrictif le règlement local de publicité ; au moment où de nombreuses voix s?élèvent pour dénoncer une publicité de plus en plus agressive et mensongère qui pousse à la consommation et au gaspillage

2007, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et le groupe “Les Verts” concernant les panneaux publicitaires et voté à l’unanimité par le Conseil du 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

Extrait : dans le Règlement local de publicité, qui permet que l?on installe des panneaux sur les palissades de chantiers. L . Le principal magot concerne la publicité. Dans le Règlement actuel, il y a des endroits, où la publicité et touristique, où la publicité et ses grands panneaux sont interdits. Mais il y a aussi un autre marché

2007, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

Extrait : ?attachés de la Ville de Paris, dont le profil souhaité est parfaitement décrit dans la publicité parue dans le Bulletin ?imposent à nous : - Pourquoi la Municipalité n?a-t-elle pas paré au plus urgent en installant des toilettes de chantier en nombre suffisant

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 2007

Extrait : la Ville et le Département de Paris en vue de la passation d?un marché négocié, sans publicité et sans mise . 2007, DASES 347 G - Chantiers de solidarité internationale 2007. - Autorisation à M. le Président Lolive, 93500 Pantin, pour l?organisation de deux chantiers internationaux en direction des jeunes

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

Extrait : ?assurance tous risques chantier conclu avec la société CRIP (présentant l?offre de l?assureur ZURICH) pour un montant négocié, sans publicité et sans mise en concurrence préalable, d?achat et maintenance de lecteurs

Classer par
résultats par page