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Juin 2011
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68 - 2011, DU 84 - Approbation de la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicable à Paris. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au nouveau Règlement Local de la Publicité. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes. Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à l'harmonisation des réglementations publicitaires avec les communes limitrophes. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

Extrait : locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicable à Paris. V Règlement Local de la Publicité. V?u déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la réglementation locale de la publicité, des enseignes de notre débat sur ce règlement local de publicité, revenir à sa genèse et donc s 'interroger dans un premier temps sur la place majeure qu'occupe la publicité dans notre société

119 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

Extrait : de la commune de Paris. 2011 PP 31 Marché négocié sans publicité

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