Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “publicité chantier”
Classer par
résultats par page

Vœu déposé par M. Jérôme COUMET, Mme Anne-Christine LANG, M. Philippe MOINE relatif aux travaux de l'école Estienne. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

Extrait : la durée du chantier avec un report de la livraison de l'opération au-delà de la rentrée 2014. Or au respect du règlement local de publicité en matière de véhicules de livraison. V?u déposé par le groupe FOURNIER. - J'interviens sur le v?u n° 54, un v?u relatif au respect du Règlement local de Publicité à la sensibilisation des acteurs et au respect des articles du Règlement local de publicité en matière de publicité

Classer par
résultats par page