Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “publicité chantier”
Classer par
résultats par page

49 - 2000, DAUC 64 - Z.A.C. "Didot" (14e). - Approbation, après enquête publique, du Plan d'aménagement de zone modifié. - Approbation du programme des équipements publics modifié. - Avis favorable aux modalités prévisionnelles de financement modifiées et arrêt du dossier de réalisation modifié Débat / Conseil municipal / MAI 2000

Extrait : homériques, à l'aube devant les chantiers, son héros mystérieux ZACMAN et ses inégales joutes juridiques de publicité, à vendre les emplacements initialement promis aux habitants des futurs logements sociaux. L

Classer par
résultats par page