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Vœu relatif à la suppression de la publicité sur le couvent des Récollets et dans ses abords. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 73]

Extrait : . 581-8 et L. 581-11 du Code de l'Environnement), la publicité est interdite sur les palissades de chantier lorsqu'elles sont implantées sur les Monuments historiques, sur le périmètre de 100 mètres autour le v?u : Que les panneaux publicitaires figurant sur les palissades de chantier du couvent , conformément à la loi et déposés dans les plus brefs délais sans attendre la fin du chantier. 2003 V. 73Vœu relatif à la suppression de la publicité sur le couvent des Récollets et dans ses abords.

Vœu relatif à l'élaboration d'un état des lieux de la publicité à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 72]

Extrait : municipal de 1986 sur la publicité et les enseignes ; Considérant que la mise en ?uvre de cette modification des supports publicitaires et des recettes pour la Ville de Paris générées par la publicité par la publicité tous supports confondus ; 3°) la répartition des recettes générées par catégorie de concessions d 'emplacements attribuées par la Ville de Paris (palissage de chantiers, boutiques en réfection, voies publiques, trottoirs V. 72Vœu relatif à l'élaboration d'un état des lieux de la publicité à Paris.

35 - Vœu n° 6 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'élaboration d'un état des lieux de la publicité à Paris.Vœu n° 7 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords des monuments historiques.Vœu n° 8 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression des panneaux publicitaires de 4 mètres par 3 mètres.Vœu n° 9 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare de l'Est.Vœu n° 10 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare de Lyon.Vœu n° 11 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare de Saint-Lazare.Vœu n° 12 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare du Nord.Vœu n° 13 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare d'Austerlitz.Vœu n° 14 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité sur le couvent des Récollets et dans ses abords Débat / Conseil municipal / MAI 2003

Extrait : sur un même sujet, c'est-à-dire la suppression de la publicité aux abords des gares de Paris. Il ne faut pas faire au Conseil de Paris sur la publicité dans la Capitale, il a été souhaité qu'un état des lieux soit effectué sur la publicité et les enseignes car à quoi bon désigner des membres dans une commission si nous ne savons de la publicité dans les recettes municipales et cela, à la fois globalement et par type de support savoir quel est, globalement, le montant des recettes de la publicité et nous souhaitons savoir également

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