Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “publicité chantier”
Classer par
résultats par page

Révision du tarif des droits de voirie pour l'année 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DFAE 107]

Extrait : 'exploitation de la publicité sur les palissades de chantiers privés en saillie sur la voie publique ; Vu la délibération D.943 du cadre de vie, chapitre unique, publicité, enseignes et pré-enseignes ; Vu l'ensemble des lois, décrets règlement de la publicité et des enseignes à Paris ; Vu l'arrêté municipal du 17 juin 1990, modifié, portant

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M., portant location de l'immeuble départemental situé 92, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 8]

Extrait : pour les besoins du chantier bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution des logements réhabilités que par la publicité de l'avenant au bail, seront à la charge de la société. 2001 DLH 8G - Autorisation à M

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M., portant location de l'immeuble départemental situé 41, rue de Lyon (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 10]

Extrait : pour les besoins du chantier bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution des logements réhabilités que par la publicité de l'avenant au bail, seront à la charge de la société. 2001 DLH 10G - Autorisation à M

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la S.G.I.M. des parties communes et modernisation de 7 logements PLUS, 26, rue Buffault (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 239-1°]

Extrait : être relogés pour les besoins du chantier bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution des logements par la rédaction aussi bien que par la publicité de l'avenant au bail, seront à la charge de la société. 2001 DLH

Classer par
résultats par page