Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “publicité chantier”
Classer par
résultats par page

Tarifs des droits de voirie pour l'année 2004. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DU 197]

Extrait : pour l'exploitation de la publicité sur les palissades de chantiers privés en saillie , protection du cadre de vie, chapitre unique, publicité, enseignes et pré-enseignes ; Vu l juillet 1986, modifié, portant règlement de la publicité et des enseignes à Paris ; Vu l'arrêté municipal , éclairées ou lumineuses, non éclairées ou non lumineuses ; - les publicités et les motifs publicitaires consacrée à la publicité supérieure ou égale à 6 m², les moulures de ces panneaux ou dispositifs

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la SIEMP de l'immeuble communal situé 1 rue Charles Tellier (16ème). Aménagement de 16 logements PLUS et 6 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 306-1°]

Extrait : pour les besoins du chantier, ils bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution d'un logement réhabilité que par la publicité de l'avenant seront à la charge de la société. Art. 6.- La recette à provenir de cette location, d

6 - 2003, DF 154 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'activité des sociétés d'économie mixte.2003, DF 118 - Rapports écrits soumis au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des sociétés d'économie mixte Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

Extrait : concrètement mon propos et amorcer une réflexion sur ce chantier à mettre en ?uvre, je prendrai l "Les Verts" souhaitent que ce chantier de réforme et de modernisation d'un système devenu souvent qui les concernent, notamment grâce à des journées chantiers portes ouvertes qui ont attiré plus de 2.000 personnes . Cette mission a commencé. Les premiers chantiers de construction et de réhabilitation ont démarré et 402 'une trop grande publicité. Contrat rempli. Depuis 2001, Paris-Centre s'est souvenue de ce que son objectif était

Classer par
résultats par page