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Novembre 2004
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Vœu déposé par Mmes Nicole AZZARO, Anne LE STRAT et les membres du groupe “Les Verts” concernant la réalisation d’un cahier des prescriptions techniques relatif à l’introduction de critères environnementaux dans les marchés publics de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Extrait : introduit chaque fois que possible dans les publicités et règlements de consultation. Cela se fera au cas (démarche H.Q.E.), des travaux publics (qualité des chantiers, nuisances, bruit, évacuation des gravats

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, 1 logement de gardien et de locaux commerciaux situé 63 rue de Chabrol (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 296-1°]

Extrait : des logements ; - si les locataires actuels devaient être relogés pour les besoins du chantier par la rédaction aussi bien que par la publicité de cet avenant qui sera passé par-devant notaire

ANNEXE I - Questions du groupe U.M.P. QOC 2004-627 Question de Mme Claire de CLERMONTTONNERRE à M. le Maire de Paris relative aux moyens qui seront mis en œuvre pour permettre aux élus parisiens de disposer rapidement de l’intégralité du projet “P.L.U.”. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Extrait : , et intégrant des publicités, notamment ceux installés sur les quais centraux implantés dans le cadre de l bus intègrent des publicités. Certes, il sait qu?une convention lie la Ville de Paris ne comportant aucune publicité. Outre leur aspect inesthétique, ces publicités peuvent constituer une gêne , le calendrier de l?opération fait apparaître un début de chantier à l?été 2006 pour une mise en service de l ?enfants avaient subi une sur-intoxication au plomb. ?Ce premier chantier en site occupé avait été mené à titre

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Extrait : des modalités d?attribution à la société IREC d?un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à l sans mise en concurrence et sans publicité préalable pour la réalisation du verre thermoformé dans le cadre et des modalités de consultation d?un marché de travaux relatifs à la dépose de la palissade de chantier. 2004, DPA

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