Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “publicité chantier”
Classer par
résultats par page

Avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP pour la location de l'immeuble communal situé 15, rue Bisson (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 63]

Extrait : courante acquittés par cette dernière pendant la durée du chantier de réhabilitation de l entraînés par la rédaction et la publicité de l'avenant seront à la charge de la société. Art. 2

Programme de réhabilitation par la S.I.E.M.P. de 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 23, rue de l'Hirondelle (6e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 167-1°]

Extrait : du chantier bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution des logements réhabilités que par la publicité de l'avenant seront à la charge de la société. Art. 7.- La recette à provenir de cette location, d

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la SIEMP de l'immeuble communal situé 43, rue Berzélius (17e). - Aménagement de 11 logements PLS. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 157-1°]

Extrait : être relogés pour les besoins du chantier bénéficieraient d'un droit de priorité pour l par la rédaction aussi bien que par la publicité de l'avenant seront à la charge de la société. Art. 8.- La recette

Classer par
résultats par page